Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747999
6 avril 2023
6 avril 2023
[N] va gérer au plus vite ce problème'. - un échange de mails entre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6033f9b78025adaa09dfcf45
22 février 2017
22 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente de chambre Madame Maryse LESAULT, conseillère Madame Valérie GERARD,
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca99394320138e2ce45a09
24 juillet 2020
24 juillet 2020
Caroline PARANT, présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Florence CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier : Eve LAUNAY ARRET : - contradictoire
Source officielle1ère Chambre
6538b4207ffc2c8318ee0179
24 octobre 2023
24 octobre 2023
S'agissant des travaux prévus au marché et réalisés, il résulte de l'expertise qu'un certain nombres de malfaçons entraînant des moins-values affectaient plusieurs prestations ; ces moins-values sont récapitulées
Source officielle3e Chambre B
615e0cd4c25a97f0381f4b06
27 novembre 2014
27 novembre 2014
GUEDJ Me P-P VALLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Juillet 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 12/645.
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda534
12 octobre 2023
12 octobre 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Valérie
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] représentées par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Valérie
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747991
6 avril 2023
6 avril 2023
rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [K] [H] né le 09 décembre 1967 à [Localité 3] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Isabelle BLANCHARD
Source officielleChambre Commerciale
63c1089dbf9fd47c90a139b8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD
Source officiellePage 7 sur 7