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1 948 résultats pour « Victoria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

6719e51e5857dd64cbdaa75c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 23 octobre 2024 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de chambre, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162b8ddefb73d2e55750fb4

Appel

22 février 2013

22 février 2013

VICTORIA S.A.R.L. GUERIN FRERES S.C.I. LES CLEFS DE SAINT PIERRE S.C.I. LES AMANDIERS S.A. BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR - B.P.C.A.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61637741f6919f4eda2c38f7

Appel

1 février 2011

1 février 2011

[O] et l'unique associé la SA VICTORIA PARK,a vendu l'immeuble immobilier [Adresse 12] et le fonds de commerce d'hôtel qui y était exploité ; Que la société VICTORIA PARK, dont M.

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008b63d497adffda436e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

5e Chambre

635237cd8c924eadffcc4b2e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b5a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a76bf9fd47c90a13f20

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6791dcbede5aa0323224d9b6

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre sociale 4-2, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6791dcbede5aa0323224d9b8

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2025 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre sociale 4-2,magistrate de la mise en état, assisté de Victoria

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6791dcbede5aa0323224d9ba

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de la chambre sociale 4-2, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68a96b85edc07d345398

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

présidente de la Chambre sociale 4-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt-trois mars deux mille vingt-cinq, assisté de Madame Victoria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b67e

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

02722 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 19 Avril 2005 REF : TF / CP APPELANT Maître Philippe X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL VICTORIA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69ce0ac1cdc6046d47d3ba33

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

substituée par Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier [Adresse 2], représenté par syndic en exercice la SARL VICTORIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d9

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

ARRÊT N JV NP ORIGINE : DECISION en date du 27 Avril 2007 du Tribunal de Commerce de CONDE SUR NOIREAU-RG no PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE APPELANTE : Mademoiselle Victoria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910fe

Appel

7 février 2014

7 février 2014

ARRET No 14/ 034 du 07 Février 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Victoria X...

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b54

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b60

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER , Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA Greffier LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b62

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, greffière LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

5e Chambre

633fc3b6e633183e2ee17d6d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b049e4ea48318f5ae07

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

VICTORIA Société civile au capital de 3 184 500,00 ¿ immatriculée au RCS de PARIS sous le n°879 446 540,dont la gérante est Madame [E] [X] la Société venant aux droits de [V] et [E] [X], agissant poursuites

Source officielle

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VICTORIA

SIREN 800529901GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

24/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL GARAGE VICTORIA

SIREN 501924492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

24/09/2026

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Dépôts des comptes

VICTORIA CONCEPTS

SIREN 929044584GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

24/09/2026

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SARL VICTORIA JPC

SIREN 523344034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

24/09/2026

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Dépôts des comptes

VICTORIA2B

SIREN 842985681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

24/09/2026

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