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1 198 résultats pour « Welter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

63c10986bf9fd47c90a13c6d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

WEST INVEST HOLDING [Adresse 4] [Adresse 4] n'a pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de :

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-2

66863d22b1dbbe3bae6004d8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Société WEST RIVER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Février 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 9 N° RG : 2024L00242 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0bb

Appel

11 février 2008

11 février 2008

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LES MANGUIERS représenté par son syndic la société WEST INDIES IMMOBILIERS dont le siège social est " Les Portes de Saint-Martin " BP 475 97055 SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1cbb0cef7f7427922d

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEES Madame [W] LAFARGE ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL 'LE QUAY WEST

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00384_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Dès lors que la société Les Vignobles Réunis - Roullet a pour unique associée la société britannique Eurocom West LLP, société de personnes qui est détenue à 99 % par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94965

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

E... aux dépens, -et accordé à Maître Werter le droit de recouvrer directement contre M. E... les dépens dont il a fait l'avance sans avoir reçu provision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ba21d3354f98d9699d4f59

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [T] Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY Monsieur [Y] [O] Représentant : Me Rémi STEPHAN de la SELARL WELZER

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b9d8ceca1cd70192a8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il apparaît cependant que la Carpa a bien indiqué au jour de la saisie-attribution, 'détenir effectivement des fonds pour les sociétés JB Solar, Sun West et Azimut 56".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162f6f1b807dfe813d296e7

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

la société WAL WEST-AFRIKA LINIEN-DIENSTE, en liquidation amiable, et de son liquidateur amiable, la société BETEILIGUNG WAL WEST-AFRIKA LINIEN-DIENSTE, ci-après les « sociétés WAL », enregistrées le 21

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fc23e8cdc6046d47e1ad06

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

date du 29 août 2025 RG 1122000868 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2026 N° RG 25/02255 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUAY APPELANT(S) : Madame [L] [R] Représentant : Me Rémi STEPHAN de la SELARL WELZER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f19eedb07d0f818611d

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

CMA CGM [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04225_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Si la programmation musicale de Hit West peut en partie se recouper avec celle de Chérie FM, le choix du service Hit West, qui diffère cependant de Chérie FM du fait de son programme local et régional,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a4

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

G : 10/ 00646 LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS La SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS SA X... C/ B... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904eb

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

C/ LA SOCIETE WEST CARIBBEAN AIRWAYS LA COMPAGNIE D'ASSURANCES ASEGURADORA COLSEGUROS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 18 JANVIER 2013 Décision déférée à la cour : Jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947c6

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

X... ont provoqué l'intervention forcée à la procédure de la société WEST CHRISTOPHER SAS. Le 19 octobre 2018, la société SABA SBHE SNC est intervenue volontairement à la procédure.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c083c9498318209e45

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[H] [F], dirigeant de la société Pic West, spécialisée dans la régie publicitaire des médias, est entré en relation d'affaires avec M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02148_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Sarl), a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe : 1°) A titre principal, de résilier le marché public conclu entre la communauté d’agglomération Cap Excellence et la Société Nouvelle West

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63be63a513ef607c90ab65ee

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par lettre recommandée avec avis de réception (signé) du même jour, ils ont, par le biais de leur conseil, refusé le contrat de licence de marque Liberty Gym proposé par la SARL Well Being Group.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c96527a11effc4b7bb

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

qui n'est pas partie à l'instance et notamment celles portant les numéros suivants : 1.1 : CDD avec l'Association WELLER 1.2 : CDD avec l'Association WELLER 2.1 : Bulletins de paie 2018 (entête

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68676129c173dff6a79337bc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-3 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/07308 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WE2T Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-3

Source officielle