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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
6801dc9b2d41c0a3fc6ec9af
17 avril 2025
17 avril 2025
MONTRAVERS YANG-TING, ès qualités de liquidateur de la socciété TD INVEST Elisant domicile au cabinet de Me Jamaldin BENMEBAREK [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jamaldin BENMEBAREK, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7f
8 juin 2017
8 juin 2017
Ordonnance n° 57 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00055 --------------------------- Yann Lucien X..., Virginie Ghislaine Michelle Y...
Source officiellechambre commerciale
615e0e51c25a97f0381f54df
15 décembre 2014
15 décembre 2014
COUR D'APPEL DE CAYENNE [Adresse 1] CHAMBRE COMMERCIALE ARRET N° RG 14/00018 SA SOCIETE ANTILLAISE DES PETROLES RUBIS C/ SARL YANKEE LIMA HELICOPTERES ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c7
23 janvier 2012
23 janvier 2012
DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Yann A... ... 97150 SAINT MARTIN Représenté par Me CELENICE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officielle2e chambre civile
635b71fdb201587f74be0340
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [L] [G] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fe
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Yann X... du fait d'une chute accidentelle survenue le 10 décembre 2001 et les a condamnées à payer une provision de 1. 000 € à M. X... et une somme de 2. 841, 08 € à la CPAM de STRASBOURG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd69
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Yann X... Mme Dominique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902a
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Yann X... de sa demande de dommages-intérêts et de sa demande fondée sur l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile. -constaté que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf3
17 mars 2011
17 mars 2011
enregistrée sous le no 09/ 01938 ordonnance no SA ETDE RESEAUX 1 avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT Représentant : Me Charles PHILIP (avocat au barreau de NANTES) APPELANTE Monsieur Yann
Source officielleRéférés Premier Président
66ff85dca4ff9ec259c099b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
3] [Localité 4] Représenté par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle DURAND, avocate au barreau
Source officielleCour d'Appel
Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A
6253c99ebd3db21cbdd88d02
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da1
15 décembre 2014
15 décembre 2014
RG N : 13/ 01629 AFFAIRE : Mme Yandé Y...divorcée Z... C/ M. Sydi Z...
Source officielle1ère chambre
69cf5c11cdc6046d47f37c79
2 avril 2026
2 avril 2026
Associés, avocate au barreau de Nîmes La Sa CREDIT LOGEMENT [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laure Reinhard de la Scp RD Avocats & Associés, avocate au barreau de Nîmes La Sci YAPI
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb8
2 décembre 2003
2 décembre 2003
. : 03/01505 Monsieur Yann A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b7
7 octobre 2010
7 octobre 2010
. ; - Madame Yanne Y... épouse X..., de nationalité française, demeurant également à Mahaena... ; Appelants par requête en date du 4 janvier 2010, déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'Appel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c649cfbe43307c9013b35b
14 janvier 2023
14 janvier 2023
assisté, non représenté, Me Jonathan Alory, avocat choisi au barreau de Seine Saint Denis, régulièrement convoqué ayant indiqué ne pas se déplacer, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
653b59bb502b828318c4e5e5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'intéressée Ayant pour conseil Me Adelin Bikindou, avocat au barreau de Paris, non présent à l'audience INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Yanis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
653b59bb502b828318c4e5e7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'intéressée Ayant pour conseil Me Adelin Bikindou, avocat au barreau de Paris, non présent à l'audience INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Yanis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644a1298656d26d0f8b57f4e
26 avril 2023
26 avril 2023
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17h12 par Me Yann
Source officielleChambre Sociale
68f86836d7e432441d85bf96
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 7 sur 173