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161 résultats pour « Zarka-Edery »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

65af6d88b6c6260008b53324

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

La société LGI a passé un contrat avec la société Jordan Petroleum Refinery Company (ci-après « JPRC ») portant sur des travaux dans la raffinerie de Zarka (Jordanie).

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162c1c834defd4c4b3b45f7

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Pourriez-vous lui passer un petit coup de fil pour prendre de ses nouvelles zarma Et en même temps lui indiquer qu'il faut qu'elle fasse d'urgence les formalités d'obtention du prêt auprès de ces organismes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd69

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

rue d'Antibes, soit le loyer de la boutique " un pour ailleurs " ayant pour activité le prêt à porter femme, le 8 rue d'Antibes, concernant les boutiques de FRANCE TÉLÉCOM, et les locaux à l'enseigne ZARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b8

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

APPELANT : Monsieur Zakarie X... ... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Dominique MONOTUKA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e36

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

6/ Madame Laurence D... ... 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEE ET ASSIGNEE EN APPEL PROVOQUE 7/ Madame Maria E... ... 92190 MEUDON INTIMEE ET ASSIGNEE EN APPEL PROVOQUE 8/ Madame Zarha

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a43a58162057dac66ae

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LE BELV EDERE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Mai 2022 APPELANTE : DECO FACADE 74,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031ffe8d588318c1af3c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

APPELANTE Association DÉLÉGATION UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Hassan BEN HAMADI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 1701 substitué par Me Yaron EDERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bb6

Appel

25 février 2003

25 février 2003

hauteurs différentes; que le jugement sera confirmé en ce qu"il a écarté ces violations du décret du 8 janvier 1965; Attendu que dans le cadre de l opération de restructuration et d extension du magasin Zara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39dd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[C] - YANG-TING en la personne de Me [C] [D] ès qualités de mandataire judiciaire liquidateur de la SAS VOXTUR [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

601177eaaed5939726938554

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

paritaire de PARIS - RG n° 18/01856 APPELANTES SARL LES GOUTTEURS D'OR représenté par son mandataire liquidateur la SELARL [I] YANG TING [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sandrine ZARKA

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03291_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

sérieuses de penser que l'intéressé a été personnellement impliqué dans les violations des droits de l'homme commises par les membres de la brigade Nawasi à l'encontre de civils détenus à la prison d'Ain Zara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d282

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

avocat au barreau de PARIS) INTIMÉE : Mademoiselle Magalie X... ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES Comparante et assistée par Me Serge BOZZARELLI (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me ZAKAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

G..., avoués à la Cour assistée de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Zara C... veuve X..., agissant en qualité d'héritière de feu M. F...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162fa89687317f24325aed0

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

comparant en personne, assisté de Me Claudine CHABANNES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA WURTH FRANCE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Thierry EDER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52966a2c423637907973d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

2 novembre 2015 - 27 janvier 2017 à des achats non justifiés avec la carte bancaire de la SARL FLBG celle-ci au sein des enseignes telles que notamment LEROY MERLIN, BRICO DEPOT, UNIVERS MAISON 59, ZARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2ed

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Tout d'abord l'appelante expose que si l'activité de la SA INTEXA, spécialisée dans le tissu jeune femme et sportwear avec pour clients les enseignes CAMAIEU, ZARA, PROMOD, JENNYFER s'inscrit dans le contexte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8d8efb73d2e55750f7f

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

jugement rendu le 28 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 09/02424 APPELANTS Monsieur [W] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Madame Christelle EDEY

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6032fee69e36c670ec843b86

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Vu les conclusions des appelants en date du 19 juin 2017, les conclusions récapitulatives des sociétés Edelys, Aedificia Participations et IFB France en date du 10 juillet 2017 et les conclusions du Crédit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aab9

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Le projet aura, par ailleurs, un impact positif sur la protection foncière en tête de falaise, en particulier sur la propriété Toki-Edera à l'intérêt architectural reconnu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aabb

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Le projet aura, par ailleurs, un impact positif sur la protection foncière en tête de falaise, en particulier sur la propriété Toki-Edera à l'intérêt architectural reconnu.

Source officielle

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