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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
65a0e9a05bbe450008b2cd3b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A.G ENTREPRISES ANIMATION ET GESTION D'ENTREPRISES N° SIRET : 527 866 214 [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal S.E.L.A.R.L.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240177ca18b0008e583ca
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C'est là la clé de l'animation.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02340_20240227
27 février 2024
27 février 2024
au respect des conditions mentionnées au 1° tant au niveau de la société holding animatrice qu'à celui de chacune des sociétés dans laquelle la société holding animatrice détient des participations.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02342_20240227
27 février 2024
27 février 2024
au respect des conditions mentionnées au 1° tant au niveau de la société holding animatrice qu'à celui de chacune des sociétés dans laquelle la société holding animatrice détient des participations.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02346_20240227
27 février 2024
27 février 2024
au respect des conditions mentionnées au 1° tant au niveau de la société holding animatrice qu'à celui de chacune des sociétés dans laquelle la société holding animatrice détient des participations.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Madame Hélène DEURBERGUE, présidente, Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Madame Annie
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02464_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu : - le code du cinéma et de l'image animée et le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée ; - le code des relations entre le public et l'administration
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90760
10 juin 2013
10 juin 2013
la formation des animateurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec45
22 novembre 2011
22 novembre 2011
A titre subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ne retiendrait pas que seule la convention collective de l'Animation pouvait régir son contrat de travail, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e888
22 novembre 2011
22 novembre 2011
A titre subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ne retiendrait pas que seule la convention collective de l'Animation pouvait régir son contrat de travail, M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d20
22 avril 2022
22 avril 2022
Un nouveau book antenne vous a d'ailleurs été adressé, par email le 7 février 2011, comme à tous les autres animateurs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60323b02bbe625714317cc5c
22 mars 2018
22 mars 2018
AU CONTREDIT VILLE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Eric LANDOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0140, substitué par Me VOJIQUE ASSOCIATION INSTITUT FORMATION D'ANIMATION
Source officielle9e Chambre C
6162987f201c88caf8c4e2ae
30 novembre 2012
30 novembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 1217 Rôle N° 11/20855 [F] [C] épouse [V] C/ Association LEO LAGRANGE ANIMATION
Source officielle2ème Chambre
64a50cf0b8594705dbfccc2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il résulte de ce pacte d'associés que les actionnaires historiques n'entendaient nullement laisser la société FINAREA animer leur groupe.
Source officielleSociale B salle 1
6538b3b77ffc2c8318edffc5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
greffe le 20 Octobre 2023, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Annie
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc97
20 juin 2008
20 juin 2008
ont été malades (sur quatre), – les deux autres "craquent", – les enfants auraient eu besoin d'animateurs spécialisés ; Considérant que le témoignage daté du 3 juillet établi par quatre animateurs
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552776c5d9057df7fff2
10 mai 2022
10 mai 2022
[P] [M] a sollicité l'application à son profit du statut d'animateur technicien figurant dans la convention collective de l'animation. Le 2 mars 2018, l'association AEL a transmis à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86901
13 mai 2003
13 mai 2003
ni d'aucune connaissance ; Que durant cette période Chantal G. était employée en qualité d'animateur de radio le contrat initial prévoyant au titre de ses fonctions et attributions: "l'animation radio
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03260_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu : - le code du cinéma et de l'image animée ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61624d74ed30a8f5617383b9
6 mars 2014
6 mars 2014
Conformément à l'article 2 de votre contrat de travail, vous avez pour missions d'animer seul ou avec d'autres animateurs, en direct ou dans les conditions du direct, l'émission radiophonique musicale
Source officiellePage 7 sur 649