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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
69f44208cdc6046d472e78cc
30 avril 2026
56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu le jugement du tribunal de proximité de Beaune
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des
Pôle 6 - Chambre 11
60342a9eff474d1c8fb6d4d5
27 janvier 2017
Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère M.
Chambre civile Section 2
63cf8472a6687f7c904cba12
18 janvier 2023
Passion beauté à l'égard de la S.A.R.L.
1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f67f
6 septembre 2023
[I] a été embauché par la société Nature Beauté Bien Etre selon contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel le 10 juin 2008 en qualité de conseiller téléphonique.
6253c8d2bd3db21cbdd865d7
5 septembre 2002
Les sociétés AU RAYON D'OR, RIVOLI BEAUTE, SONAT BEAUTE et FRAMBIE exploitent chacune, à Paris, des points de vente au détail d'articles de parfumerie sous l'enseigne commune AU RAYON D'OR.
Pôle 5 - Chambre 2
68f31f0847bd0e19a239d557
17 octobre 2025
Mais on a perdu cette notion aujourd'hui des beaux garçons. Des très beaux garçons qu'on lance.
Chambre 1 A
679c6db45dcac3ba60034f61
27 janvier 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Pôle 5 - Chambre 8
65a782fc8121050008662e1d
16 janvier 2024
Madame Constance LACHEZE, conseillère.
Pôle 5 - Chambre 5
6a192746cdc6046d4753f7f5
28 mai 2026
A l'exception de la demande « au titre de la pénalité forfaitaire », la société Beauté Parisienne ne précise pas les demandes qu'elle considère comme étant irrecevables, se contentant de renvoyer aux «
6253cc7fbd3db21cbdd9047e
26 mars 2013
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00224 APPELANTE : RPC BEAUTE MAROLLES ZI la Touche
2ème chambre
64a660afbbd03a05db9654b5
5 juillet 2023
NORGUET, conseillère I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère Greffier, lors des débats : A.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c10566bf9fd47c90a136ab
12 janvier 2023
[MT] [SF] Mme Béatrice WALLON Mme [W] [KL] M. [SB] [DX] M. [MZ] [UU] M. [P] [II] M. [YV] [UJ] Mme [UP] [AU] M. [ZF] [IJ] Mme [BE] [GE] M. [ZH] [WT] M.
Ch. Sociale -Section B
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13 avril 2017
GROUP HERKT COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 4].
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18 janvier 2008
R.G : 06/01677 Décision attaquée : du 23 janvier 2006 Origine : conseil de prud'hommes de BOURGES E.U.R.L. CASTILLANE BEAUTE C/ Mme Régine X...
651d031efe8d588318c1af38
3 octobre 2023
Dans son jugement, aux motifs duquel la société se rapporte , le conseil de prud'hommes de Paris a retenu : « (') Attendu que les difficultés touchant le secteur de la beauté de prestige et des marques
CHAMBRE SOCIALE B
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5 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Avril
6253cc36bd3db21cbdd8f7cc
21 mai 2012
Le conseil de prud'hommes de Thionville a, par jugement réputé contradictoire du 1er mars 2010, statué dans les termes suivants : - condamne la société PAJM SARL Grain de Beauté, prise en la personne
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GROUP [H] COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 3].
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14 mai 2009
BEAUTE.
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