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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
Ce dernier a pratiqué sur Monsieur Claude X..., le 3 avril 2002, après lui avoir fait signé un document intitulé « consentement libre et éclairé à une intervention chirurgicale » une intervention d'arthroplastie
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01396_20241220
20 décembre 2024
Il résulte par ailleurs de l'instruction, et il n'est pas contesté, que cette intervention chirurgicale a été réalisée dans les règles de l'art. 6.
10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
, qu'elles ont retiré les draps et évacué le lit avec le paravent qui suivait le lit dans son déplacement, que 30 minutes plus tard le lit est revenu en chambre vide, que le lendemain matin quand les infirmières
Chambre 1-6
5ffc7ea68f55e255f3f43979
7 janvier 2021
Le 25 mai 2007, Mme [U] a été admise à l'Hôpital Ambroise Paré pour y subir une intervention chirurgicale pratiquée par M. [F], médecin gynécologue.
6253c9b0bd3db21cbdd8908e
20 mars 2007
Les intimés, soulignant que l'accident est survenu alors que Mme X... venait de subir une intervention chirurgicale et se trouvait en arrêt de travail, contestent l'inaptitude de cette dernière au travail
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c7f9a9834ffd825faf3
3 avril 2025
Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a déclaré M. [O] irrecevable en sa demande à l'encontre de Me [G], ès qualités de mandataire ad litem du centre médico-chirurgical [10].
Chambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673c
5 avril 2024
Celui réalisé en octobre 2018, qui fait état d'une intervention chirurgicale le 18 mai 2018, mentionne une régression des paresthésies et une atteinte sensitivo-motrice modérée du nerf médian droit dans
8ème chambre
DCA_21PA00501_20220602
2 juin 2022
Le 23 mars suivant, elle a subi une nouvelle intervention chirurgicale consistant en l'ablation de la zone cicatricielle douloureuse au centre hospitalier de Meaux.
Chambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809dc
11 juillet 2025
Monsieur [C] supporte la charge de prouver qu'il a accompli son obligation d'informer Madame [V] avant l'intervention chirurgicale.
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.
1ere Chambre Section 1
69e06e79cdc6046d4768a346
15 avril 2026
[A] [C] a subi une nouvelle intervention chirurgicale, pratiquée par le docteur [R], consistant en une septoplastie et une plastie de la valve interne, sans intervention sur les cornets.
6253c9cfbd3db21cbdd8947f
2 octobre 2007
Par le jugement déféré le tribunal de grande instance de Toulon -a déclaré M.
5ème chambre
DCA_22VE02045_20260511
11 mai 2026
chirurgicale le jour même puis deux autres interventions chirurgicales le 17 août 2018 et le 8 septembre 2020, ainsi que de nombreuses séances de rééducation pendant presque deux ans.
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
[N] hors de cause ; - déclaré le cabinet Branchet hors de cause ; - déclaré recevable l'intervention volontaire de la société MIC ; - dit que M.
1ère chambre civile A
69047c9f82c7820b7f25497f
30 octobre 2025
sa technique chirurgicale, des alternatives étant possibles.
3ème chambre
DCA_22PA00177_20230421
21 avril 2023
D, liés à une paralysie du nerf radial, sont imputables au geste chirurgical fautif ; - le consentement éclairé de M.
Chambre 1-1
5fd9b57957e720ab032f5688
26 novembre 2019
chirurgicale d'enlèvement d'une dent de sagesse sous anesthésie générale pratiquée le 2 octobre 2009, pour faute médicale, ou subsidiairement la somme de 38 340 euros au titre du manquement d'information
Pôle 2 - Chambre 2
5fda497f01e1c490c48302ef
29 août 2019
Aucun élément documenté ne confirme son caractère désuet lors de l'intervention litigieuse, ni sa dangerosité éventuelle.
6253c886bd3db21cbdd85817
11 octobre 2001
SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...
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