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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd9

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Ce dernier a pratiqué sur Monsieur Claude X..., le 3 avril 2002, après lui avoir fait signé un document intitulé « consentement libre et éclairé à une intervention chirurgicale » une intervention d'arthroplastie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01396_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Il résulte par ailleurs de l'instruction, et il n'est pas contesté, que cette intervention chirurgicale a été réalisée dans les règles de l'art. 6.

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715b7

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

, qu'elles ont retiré les draps et évacué le lit avec le paravent qui suivait le lit dans son déplacement, que 30 minutes plus tard le lit est revenu en chambre vide, que le lendemain matin quand les infirmières

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Le 25 mai 2007, Mme [U] a été admise à l'Hôpital Ambroise Paré pour y subir une intervention chirurgicale pratiquée par M. [F], médecin gynécologue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908e

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

Les intimés, soulignant que l'accident est survenu alors que Mme X... venait de subir une intervention chirurgicale et se trouvait en arrêt de travail, contestent l'inaptitude de cette dernière au travail

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c7f9a9834ffd825faf3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a déclaré M. [O] irrecevable en sa demande à l'encontre de Me [G], ès qualités de mandataire ad litem du centre médico-chirurgical [10].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f673c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Celui réalisé en octobre 2018, qui fait état d'une intervention chirurgicale le 18 mai 2018, mentionne une régression des paresthésies et une atteinte sensitivo-motrice modérée du nerf médian droit dans

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00501_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Le 23 mars suivant, elle a subi une nouvelle intervention chirurgicale consistant en l'ablation de la zone cicatricielle douloureuse au centre hospitalier de Meaux.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872ee2f36c9774d809dc

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Monsieur [C] supporte la charge de prouver qu'il a accompli son obligation d'informer Madame [V] avant l'intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04088_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] [C] a subi une nouvelle intervention chirurgicale, pratiquée par le docteur [R], consistant en une septoplastie et une plastie de la valve interne, sans intervention sur les cornets.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947f

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Par le jugement déféré le tribunal de grande instance de Toulon -a déclaré M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02045_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

chirurgicale le jour même puis deux autres interventions chirurgicales le 17 août 2018 et le 8 septembre 2020, ainsi que de nombreuses séances de rééducation pendant presque deux ans.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc638001e3c58762207d27

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

[N] hors de cause ; - déclaré le cabinet Branchet hors de cause ; - déclaré recevable l'intervention volontaire de la société MIC ; - dit que M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69047c9f82c7820b7f25497f

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

sa technique chirurgicale, des alternatives étant possibles.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00177_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

D, liés à une paralysie du nerf radial, sont imputables au geste chirurgical fautif ; - le consentement éclairé de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b57957e720ab032f5688

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

chirurgicale d'enlèvement d'une dent de sagesse sous anesthésie générale pratiquée le 2 octobre 2009, pour faute médicale, ou subsidiairement la somme de 38 340 euros au titre du manquement d'information

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda497f01e1c490c48302ef

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Aucun élément documenté ne confirme son caractère désuet lors de l'intervention litigieuse, ni sa dangerosité éventuelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85817

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85819

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...

Source officielle

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