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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01687_20260401
1 avril 2026
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».
Cour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
Michel X... demandait son transfert à L'HOPITAL FOCH de Suresnes où un diagnostic d'hématome intracérébral compliqué d'inondation ventriculaire était posé. M.
DCA_19DA00425_20230110
10 janvier 2023
Il résulte du rapport d'expertise que le diagnostic de sarcome d'Ewing métastatique aurait, selon toute vraisemblance, pu être porté courant décembre 2012, au lieu du 20 mars 2013.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03319_20230914
14 septembre 2023
Le diagnostic d'ostéosarcome a été évoqué, puis confirmé le 9 mars 2007 après une biopsie.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.
Pôle 2 - Chambre 2
60375c15c32b6c39a9e8b701
3 avril 2015
Le Dr [W] a alors diagnostiqué un décollement de rétine et l'a adressé au Dr [Y], chirugien, pour qu'il le reçoive immédiatement. Son état visuel s'étant aggravé, M.
5e chambre civile
69fad136cdc6046d47bf7e86
5 mai 2026
[N] [U] soutient que le docteur [G] a commis une faute de diagnostic et que ce retard de diagnostic pouvait avoir pour conséquence une aggravation de la nécrose myocardique, l'apparition de troubles du
2ème chambre
DCA_24TL00440_20260217
17 février 2026
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) » Il résulte de l’instruction que M.
Conseil
CADA:20155327
3 décembre 2015
La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 3 décembre 2015 votre demande de conseil sur le caractère communicable à un tiers du diagnostic d’une installation privée
TROISIEME CHAMBRE
6690c7450d808eb34e45553c
11 juillet 2024
[J], chirurgien gynécologue, déposait son rapport le 9 août 2017, retenant un retard de diagnostic du cancer du col de l'utérus qui, diagnostiqué à un stade plus précoce, aurait été traité de manière moins
Chambre 1-6
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
[I], gastro-entérologue, a diagnostiqué le 8 juillet 2015 une sténose du canal hépatique pouvant faire évoquer un cholangio-carcinome (cancer de la voie biliaire).
660cf2607c1ccb0008628d59
2 avril 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.
3ème chambre
DCA_22PA00541_20230306
6 mars 2023
Néanmoins, l'expert relève que du fait de l'absence de diagnostic de la fracture du cotyle, aucune consigne d'interdiction d'appui ne lui a été adressée.
DCA_24PA01974_20260408
8 avril 2026
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.(…) ». 3.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01611_20230821
21 août 2023
Elle soutient que : - souffrant d'une occlusion intestinale, elle a été victime d'un retard ou d'une erreur de diagnostic lors de sa prise en charge à compter du 21 décembre 2016 au centre hospitalier
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
C en observation afin de réaliser d'autres explorations, en vue d'éliminer le diagnostic de dissection aortique qui est souvent, note-t-il, un diagnostic par défaut, après avoir écarté d'autres pathologies
DCA_19DA01228_20220412
12 avril 2022
D si le diagnostic avait été posé sans retard.
6253c83ebd3db21cbdd84b37
17 février 1999
tard, le médecin régulateur du SAMU envoyait au domicile de Mme Y... une ambulance privée non médicalisée, par laquelle la malade était conduite au service des urgences de l'Hôpital d'E où était diagnostiqué
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
.; Sur la base des ces documents, le Docteur C...a diagnostiqué une carcinose péritonéale généralisée, affection qui ne laisse qu'une espérance de vie de 6 à 18 mois, et en a informé le Docteur B...par
6253ca67bd3db21cbdd8af0d
18 mars 2008
Un cancer du col de l' utérus a été diagnostiqué en février 2004, Madame X... subissant une hystérectomie et un traitement par chimiothérapie.
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