Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il expose que, pendant le remplissage de la cuve enterrée dans son jardin, le pistolet d'approvisionnement s'est désengagé de la cuve et le fioul a aspergé en pluie le chauffeur et lui-même, ainsi que
Source officielle3ème chambre
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11 mai 2022
11 mai 2022
d'adolescents qui l'accompagnent dérangent les autres résidents et ne respectent pas les parties communes : coup de pied dans le portillon et la porte d'entrée principale, mégots de cigarette, tirs avec un pistolet
Source officielleChambre pôle social
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8 avril 2025
8 avril 2025
J'utilisais aussi le chalumeau ou la meuleuse pour effectuer des découpes et nettoyer l'intérieur des cuves. ['] Ensuite je devais les traiter et les peindre au pistolet à l'intérieur comme à l'extérieur
Source officielle5e Chambre
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7 novembre 2019
7 novembre 2019
Pour sa part, la société utilisatrice déclarait cet accident auprès de l'inspection du travail dans les termes suivants : « l'opérateur réalisait l'ajustage d'une bouterolle de pistolet de rivetage (aplanissement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00491_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Au cours des perquisitions conduites dans le logement de fonction et dans le bureau de l'intéressé, ont été découverts une carabine 22 long rifle et un pistolet de calibre 6.35 ainsi que plusieurs éléments
Source officielle10e Chambre
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18 septembre 2013
18 septembre 2013
membre de la famille de son assuré au sens de l'article L 212-2 du code des assurances dans la mesure où elle était l'assureur 'responsabilité civile' des parents du jeune [D] [F] ayant utilisé le pistolet
Source officielleCour d'Appel
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20 septembre 2001
20 septembre 2001
Le 18 février 1995 Monsieur X... a été victime d'une agression par pistolet à grenailles et a subi des plaies diverses dont la principale est une perforation oculaire multiple bilatérale dont il est résulté
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01343_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il a ensuite opposé une vive résistance lors de son interpellation par trois agents de la police municipale, en donnant des coups et en tentant de leur subtiliser un pistolet à impulsion électrique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03069_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A B, brigadier-chef à la brigade anti-criminalité (BAC) de Toulon, a tué, avec son pistolet de service, l'ancien amant de sa compagne, M. F H, puis M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03013_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Au mois de juin 2021, la commune a décidé de procéder à une transition d'arme de poing consistant à doter les agents de la police municipale d'un pistolet semi-automatique de calibre 9 mm. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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17 décembre 2009
17 décembre 2009
domiciliés audit siège en cette qualité STÉ MANTRAND PERE & FILS dont le siège est [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité SA MIEGE & PIOLLET
Source officielle2ème Chambre civile
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
438,99€, soit avant le jugement d'ouverture, qu'elles n'étaient pas toutes exigibles au 2 novembre 2021, que des moratoires ont été consentis par certains créanciers tels que CIRALE, la SCS, le cabinet PIGNOLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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13 octobre 2017
13 octobre 2017
Elle cite à titre d'exemple que le logiciel Tols n'a pas permis de faire fonctionner les pistolets scanneurs et que les commandes disparaissent sur le logiciel une fois transmises.
Source officielleCour d'Appel
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3 janvier 2012
3 janvier 2012
Il s'agissait de développer une clientèle attirée par : - les pistolets à billes air soft, qui tirent des billes en plastique mais ressemblent à une arme véritable, - les pistolets paint-ball, - les armes
Source officielleChambre 3-2
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3 avril 2025
3 avril 2025
naissance 1] 1975 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Paul PITOLLET
Source officielleCour d'Appel
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16 avril 2015
16 avril 2015
note que les défauts d'étanchéité à l'air ont d'ores et déjà fait l'objet d'une reprise dans le cadre de l'expertise amiable le 14 février 2011 et qu'un essai dans le cours de sa propre expertise par pistolet
Source officielleChambre Commerciale
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par ailleurs, certains biens comme une ponceuse orbitale, un pistolet, des rouelles et truelles sont sans lien avec les planchers dont la société AC Construction conteste les prix et n'ont pourtant fait
Source officielleRETENTIONS
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
portraits d'[Y] [M], le leader de Daech au Soudan, ainsi que la découverte d'un sac contenant divers couteaux de boucher, trois sacs remplis de boîtes de cartouches de chasse de divers calibres et un pistolet
Source officielleRétention_recoursJLD
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
[H] avec son pistolet à impulsion électrique afin que ce dernier, qui selon les agents de police, semblait alcoolisé, dépose le couteau qu'il portait, ce que M.
Source officielleSécurité sociale
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22 mai 2018
22 mai 2018
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officiellePage 7 sur 13