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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03349_20231005
5 octobre 2023
Mme B s'est portée candidate à la session 2019/2020 du brevet de technicien supérieur en spécialité " Diététique ".
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d7ec25a97f0381f4d96
28 novembre 2014
leur demandes tendant à voir écarter des débats la pièce 46 de la société Dieseel - infirmer le jugement pour le surplus, - dire que la société Converse Inc procède à la distribution de ses produits
CHAMBRE 1 SECTION 2
603267939966ae9c4e47b424
8 février 2018
Ce signe a été enregistré pour distinguer notamment les produits suivants : 'produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
le lavage des mains ; produits hygiéniques pour la médecine ; Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampooings médicamenteux ; tisanes médicinales
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
Diesel SpA et Diesel France ont adopté un comportement procédural déloyal à son égard, - écarter des débats les pièces numérotées BP n°7 à 9 produites par les sociétés Diesel SpA et Diesel France ;
3ème Chambre Commerciale
697082a9cdc6046d4713e3d5
20 janvier 2026
DIATEC C/ S.C.A.
Chambre 3-1
662b43a6fe25450008314740
25 avril 2024
[R] [S] pour les « Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine à usage humain ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires
Pôle 5 - Chambre 1
5fdc97d4c67870bae8634725
13 novembre 2018
litigieux a été réalisée sans son consentement ; que, dès lors, tous les produits que les sociétés SNI, IDD et DIESEEL AG ont commercialisé sous les marques CONVERSE se situent en dehors du champ des
9ème Chambre
DCA_23PA02724_20241220
20 décembre 2024
diabète de type 2.
6034a854db94c294660ddefc
25 octobre 2016
La société DIESEEL, intimée, n'a pas constitué avocat.
6031fe01bcdea13642ec0b77
22 mai 2018
Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me François REYE de la SCP CABINET TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS Société DIESEEL
6033a2b3739c8c5724648b4e
5 mai 2017
Considérant que la société Smatt affirme qu'il résulte des pièces produites que son approvisionnement est licite dans la mesure où son fournisseur la société Diesel s'est fourni auprès d'un distributeur
Cour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc12
15 juin 2012
G : 09/ 00344 ELECTRO DIESEL C/ X...
1ère chambre
DCA_23PA04261_20241107
7 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B est atteinte d'un glaucome, d'hypertension artérielle et de diabète.
616243ca1217cad6c01649ff
29 novembre 2013
Dieseel AG lui permettrait de faire obstacle à la libre circulation des produits sur le territoire de l'espace économique européen en tarissant cette source.
3ème chambre
62cfb2d5548bc59fcf4f11ae
13 juillet 2022
[X] expose que, suivi pour la perturbation de son bilan hépatique, il a été hospitalisé à la clinique Clinea Centre diététique [9] à [Localité 6] du 16 décembre 2019 au 10 janvier 2020, puis du 21 avril
Chambre 4-3
66a33c0e02a12a235bae6c06
25 juillet 2024
Requalifier les contrats à durée déterminée d'usage en contrat à durée indéterminée à compter du 1er septembre 2015 Dire et juger que la rupture du contrat de travail intervenue le 29 juin 2018 produit
Chambre Sociale-Section 1
660e430d0740db0008fa9383
3 avril 2024
En conséquence, la société Roche diabètes care France est condamnée à payer une somme de 17 600 euros brut à M.
DCA_23PA00071_20231207
7 décembre 2023
du diabète, de tension artérielle, de dyslipidémie et de surpoids, nécessitant un suivi médical.
Pôle 1 - Chambre 2
616301454c6681071edf66e2
30 mai 2012
Par acte du 14 janvier 2011 MAN DIESEL et la société CENTRALES DIESEL EXPORT (CDE), celle-ci filiale à 100% de MAN DIESEL et exploitante directe de la centrale, ont assigné la SNC devant le juge des référés
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