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863 résultats pour « tracteur attelé à une remorque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[B], chef d'atelier, qui travaillait en binôme avec lui ce jour là n'a rien remarqué de particulier ni recueilli de plainte de M. [J]. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296e

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

la clause de destination contractuelle de l'article II du bail repris dans l'acte de cession du fonds entre Euroconfection et L'Atelier, - dire acquise la clause résolutoire, la société L'Atelier n'ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85588

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

société MATRELEC, exerçant une activité industrielle de conception, étude et réalisation de machines-outils, a confié en sous-traitance, pendant plusieurs années, la réalisation de machines à la société ATELIERS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e8cdc6046d472ee77f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

, d'une remorque, de trois véhicules légers, d'un abri de jardin modulaire et d'un toilette mobile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61628cc8293034a8c342f6b3

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Les conséquences de la déficience d'exécution de notre apprenti, dont vous êtes entièrement responsable en cos qualités cumulées de chef d'atelier et de tuteur, auraient pu être dramatiques.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61625c90d64a6b1f514876ef

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

La SAS Cambour rétorque avoir expliqué à l'inspection du travail que le ¿ d'heure litigieux ne résulte pas d'un régime d'équivalence mais constitue un temps de pause instauré à la demande des délégués

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1e38ac3a658931de9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[K] [E] dans l'atelier attendre du travail, être mis au fond de l'atelier ou a changé d'emplacement très souvent, la majorité du temps M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67947fc48ab253a8400fb16b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[L] est sorti, il n'a rien remarqué d'anormal par rapport à son comportement. Elle produit l'attestation de M. [V] qui explique avoir reçu M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2834a34ad10008581aff

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Responsabilité : Apte à guider une équipe Exemple de travaux : - Conduite du tracteur pour tous les travaux mécanisés, réglage des outils, traitement avec remplissage, entretien courant du tracteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92640

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

E... et moi-même après avoir eu des remarques assez fortes par M.

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc46e405357f749ead42

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il précise que 'l'atelier a été rasé depuis à la demande de l'inspection du travail'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cb

Appel

19 février 2013

19 février 2013

L'intimée rétorque que le moyen tiré d'une prétendue difficulté de forme est mal fondé ; que le licenciement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

et semi remorques et tous accessoires s'y rapportant, - le montage et l'équipement hydraulique sur tous véhicules et notamment grues, équipements de manutention, vérins et groupes, - la fabrication

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863cffb1dbbe3bae6002e4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[T] [L] occupe un poste de technicien régleur au sein de l'atelier d'usinage ; M.[O] occupe un poste de technicien régleur au sein de l'atelier d'usinage ; M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6035f6bff8d0775c3a5f124f

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

L'employeur fait de plus remarquer que cette décision du 25 mars 2011 coïncide avec l'arrêt de travail pour harcèlement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5287

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

alors que les personnes qui attestent étaient au contraire affectées dans ces ateliers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adc7

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

lui-même, et les salariés disaient travailler en présence de rats; que les conditions d'hygiène au niveau des sanitaires lui sont apparues être des plus lamentables; que le Docteur C... a en outre remarqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7b

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

PL) tout en conservant les remorques tractables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b22

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

PL) tout en conservant les remorques tractables.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ils avait aussi installé une caméra dans l'atelier.

Source officielle

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