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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3c9477fe04f5cc6623

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

une pute aussi», « je le voyais venir GROS COMME UNE MAISON pute pute pute pute pute pute pute pute pute», « vous voulez pas mettre des « pute pute pute » svp », « elle va se dire 'on non il est amoureux

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f20fa942a604f5e932c9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

QUENTIN DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [D] né le 06 Avril 1961 à [Localité 26] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 1] Représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63d37a02d1bc2605de4b4934

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La cour estime devoir prendre en compte que l'expert a retenu que la maladie professionnelle atteignant le salarié a pu être la cause d'une limitation dans la vie amoureuse de celui-ci en raison des douleurs

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88549cdc6046d47b9c736

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Si Mme [H] [Q] conteste le terme de 'tentatives de suicide' expliquant qu'elles n'ont fait l'objet d'aucun commencement d'exécution et qu'elles s'inscrivaient dans un contexte d'une déception amoureuse

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711fa9f7603bf88a1884559

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MARC MONDON PRODUCTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e20fde28ee420711027

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le couple, qui entretenait alors une relation amoureuse, a vécu plusieurs années dans cette habitation. Après sa séparation, M. [K] s'est maintenu dans les lieux malgré l'opposition de Mme [H].

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff2445a086e2bceda43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[R] fournit un courrier de convocation de l'AMETRA 06 du 15 mai 2018 pour des visites prévues les 29 mai et 31 mai 2018, concernant deux personnes, et un deuxième courrier du même jour pour un rendez-vous

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

670a1171f178dc2492b0fb62

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Toutefois, le rapport n'apporte que peu d'éléments sur son environnement amical et affectif, en raison du peu d'informations données sur ses amis et ses relations amoureuses, que l'intéressé ne développe

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2ea0de54ff609f8216

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

15] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Anne-Laure WIART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 26518 - Représentant : Me Amaury

Source officielle
CA

1ère Chambre

680875c9dfde5caae99bd098

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

INTIMÉS Monsieur [C] [L] né le 10 mars 1959 à [Localité 28] [Adresse 15] [Localité 23] Madame [B] [O] née le 2 mai 1964 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 23] Représentés par Me Amaury

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4ad

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

déclaration conjointe de taxe d'habitation avec monsieur [B] en suivant les conseils du site internet impots.gouv et que qu'il n'a jamais existé ni stabilité ni continuité de relation, ni relation amoureuse

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

659e438b55379800088470e0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Représentée par Me Chrystèle VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b0bcee8d0ccf000877e5f5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Me Yves TALLENDIER de la SELARL CPASTAN-PYTHEAS avocat au barreau de Marseille ET INTIMÉE : Madame [B] [W] [V] née le 18 Septembre 1976 à [Adresse 4] [Localité 2] Representée par Me Amaury

Source officielle
CA

4e Chambre A

603303935e36eb7620ccba41

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [I] [C] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Claude EGLIE-RICHTERS de la SCP EGLIE-RICHTERS - MALAUSSENA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Amaury

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdd2b114fcc04940f5091cb

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Amaury DUMAS-MARZE, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fdaf7af6579908bbbc74b6b

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

établi le 28 février 2012 montrant des photos sur lesquelles [G] [E] entretient une relation sentimentale avec une autre personne que son épouse, l'huissier notant sur les photos des comportements amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e08

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

De même, si elle avait pu accompagner Mme X... sur des salons, c'était dans le but de voir en même temps le fils d'une autre éleveuse avec qui elle entretenait une relation amoureuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310d

Appel

18 février 2016

18 février 2016

J'préfère te dire la vérité : Oublie les clichés d'amour de sérieB.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00845_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

F demeurait sur le territoire national célibataire et sans enfant, alors que la relation amoureuse avec une ressortissante française qu'il invoque, à la supposer même suffisamment justifiée, était récente

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT02771_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

sur le territoire français, il n’allègue avoir emménagé avec sa compagne que depuis le 15 juillet 2025, soit deux mois avant la décision contestée et ne justifie pas de l’ancienneté de la relation amoureuse

Source officielle

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