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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
64379e3c9477fe04f5cc6623
12 avril 2023
une pute aussi», « je le voyais venir GROS COMME UNE MAISON pute pute pute pute pute pute pute pute pute», « vous voulez pas mettre des « pute pute pute » svp », « elle va se dire 'on non il est amoureux
1ère Chambre civile
6438f20fa942a604f5e932c9
13 avril 2023
QUENTIN DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [D] né le 06 Avril 1961 à [Localité 26] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 1] Représenté par Me Amaury
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a02d1bc2605de4b4934
24 janvier 2023
La cour estime devoir prendre en compte que l'expert a retenu que la maladie professionnelle atteignant le salarié a pu être la cause d'une limitation dans la vie amoureuse de celui-ci en raison des douleurs
Chambre sociale 4-6
69d88549cdc6046d47b9c736
9 avril 2026
Si Mme [H] [Q] conteste le terme de 'tentatives de suicide' expliquant qu'elles n'ont fait l'objet d'aucun commencement d'exécution et qu'elles s'inscrivaient dans un contexte d'une déception amoureuse
6711fa9f7603bf88a1884559
17 octobre 2024
MARC MONDON PRODUCTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT
67061e20fde28ee420711027
8 octobre 2024
Le couple, qui entretenait alors une relation amoureuse, a vécu plusieurs années dans cette habitation. Après sa séparation, M. [K] s'est maintenu dans les lieux malgré l'opposition de Mme [H].
Chambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda43
10 octobre 2024
[R] fournit un courrier de convocation de l'AMETRA 06 du 15 mai 2018 pour des visites prévues les 29 mai et 31 mai 2018, concernant deux personnes, et un deuxième courrier du même jour pour un rendez-vous
Comm.d'indemn.de la dét.
670a1171f178dc2492b0fb62
11 octobre 2024
Toutefois, le rapport n'apporte que peu d'éléments sur son environnement amical et affectif, en raison du peu d'informations données sur ses amis et ses relations amoureuses, que l'intéressé ne développe
Chambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8216
2 juillet 2024
15] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Anne-Laure WIART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 26518 - Représentant : Me Amaury
1ère Chambre
680875c9dfde5caae99bd098
22 avril 2025
INTIMÉS Monsieur [C] [L] né le 10 mars 1959 à [Localité 28] [Adresse 15] [Localité 23] Madame [B] [O] née le 2 mai 1964 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 23] Représentés par Me Amaury
3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4ad
2 avril 2025
déclaration conjointe de taxe d'habitation avec monsieur [B] en suivant les conseils du site internet impots.gouv et que qu'il n'a jamais existé ni stabilité ni continuité de relation, ni relation amoureuse
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
659e438b55379800088470e0
9 janvier 2024
Représentée par Me Chrystèle VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Amaury
Chambre Sociale
65b0bcee8d0ccf000877e5f5
23 janvier 2024
Me Yves TALLENDIER de la SELARL CPASTAN-PYTHEAS avocat au barreau de Marseille ET INTIMÉE : Madame [B] [W] [V] née le 18 Septembre 1976 à [Adresse 4] [Localité 2] Representée par Me Amaury
4e Chambre A
603303935e36eb7620ccba41
19 octobre 2017
MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [I] [C] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Claude EGLIE-RICHTERS de la SCP EGLIE-RICHTERS - MALAUSSENA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Amaury
3ème chambre A
5fdd2b114fcc04940f5091cb
4 octobre 2018
Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Amaury DUMAS-MARZE, avocat au barreau de LYON
Chambre 2-3
5fdaf7af6579908bbbc74b6b
2 mai 2019
établi le 28 février 2012 montrant des photos sur lesquelles [G] [E] entretient une relation sentimentale avec une autre personne que son épouse, l'huissier notant sur les photos des comportements amoureux
Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e08
26 janvier 2016
De même, si elle avait pu accompagner Mme X... sur des salons, c'était dans le but de voir en même temps le fils d'une autre éleveuse avec qui elle entretenait une relation amoureuse.
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
J'préfère te dire la vérité : Oublie les clichés d'amour de sérieB.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00845_20241205
5 décembre 2024
F demeurait sur le territoire national célibataire et sans enfant, alors que la relation amoureuse avec une ressortissante française qu'il invoque, à la supposer même suffisamment justifiée, était récente
4ème chambre
DCA_25NT02771_20260430
30 avril 2026
sur le territoire français, il n’allègue avoir emménagé avec sa compagne que depuis le 15 juillet 2025, soit deux mois avant la décision contestée et ne justifie pas de l’ancienneté de la relation amoureuse
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