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2 213 résultats pour « Boxo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a6

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

X... confiait qu'il avait fait de la boxe thaïlandaise. Il a dit qu'il avait sa petite fille dans les bras, ce que personne n'a confirmé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9068c

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

l'appartement de Mme C..., des dispositions ont été prises pour les rencontres avec ses enfants ; Un incident a eu lieu lors du week end des 23 et 24 mars 2013 au retour duquel Laurine s'est plaint d'avoir " bobo

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02080_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

que durant l’année 2023, il travaillait en qualité d’apprenti au sein d’une entreprise, parallèlement à sa scolarité ainsi que pendant ses vacances en qualité d’employé polyvalent et qu’il pratique la boxe

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00593_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A, né le 17 novembre 1980 à Bobo Care (Côte d'Ivoire), a sollicité un titre de séjour en qualité de parent d'enfant français.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA02124_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

C aurait régulièrement pratiqué le " muay thaï ", il établit cependant qu'il exerçait bien, en 2007, une activité d'animateur sportif bénévole pour la Fédération de Muay Thai (boxe thaïlandaise) au sein

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a0ff563cdc6046d4789e161

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

devait retenir que la responsabilité décennale de la Société CER, se trouve engagée au titre des désordres dénoncés, limiter l'indemnisation, au titre de la réparation de la couverture-zinguerie des box

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Selon elles, le cheval se serait blessé dans les allées des boxes, soit en dehors de toute épreuve ou activité encadrée, de sorte que le centre équestre n'était plus tenu d'aucune obligation particulière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319877151eeae4f1309d26a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Monsieur [LD] [T] [Adresse 20] [Localité 17] et Madame [V] [W] épouse [IH] [Adresse 34] [Localité 25] et Monsieur [A] [ZI] [Adresse 9] [Localité 24] et Monsieur [JA] [Z] PO BOX

Source officielle
CA

6e Chambre C

60376bbf8a7a604854512d55

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

En mars 2015, le capital restant dû sur ce bien s'élève à la somme de 18 852.62€ - un appartement de type 3, un emplacement de parking et deux box en sous-sol acquis en 2010 à [Localité 2], vraisemblablement

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

644cb56356c9f0d0f8b6f339

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

charge de travail (auprès des propriétaires, travail pour la préparation des chevaux, la gestion des stagiaires, les tâches courantes de l'écurie telles que sortir les chevaux au pré, gérer leur retour au box

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ca1775905dba3bcde

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

par Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [ME], [LS] [T] Ayant élu domicile au Cabinet de la SELARL TEMPLIER, Commissaires de Justice, [Adresse 8] PO BOX

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585c4ad0d5ee7d7e5d7c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et ses clients, comme PALL CENTER, NATURWELTEN, ALTERNATIVES' Par ailleurs, plus aucune commission ne m'est versée concernant certains clients depuis janvier 2019, telles que les Sociétés OUNI, WISH BOX

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3113

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Cryo cool max comprenant 2 x Applicateurs 120 mm 2 x Applicateurs 150 mm 1 x Applicateur 200 mm Option : 2 Applicateurs 100 mm Applicateur Cryolypolyse 200 mm pour Cryo Cool Med Pack Cabine Cryo Start Box

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

67ff39c0303a1b38839f7ccb

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

parties à l'insu de l'autre et d'une volonté délibérée de modifier l'équilibre du partage alors même que les deux s'urs se sont rendues au domicile du défunt le jour de son décès, ont loué ensemble deux box

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a22636ecdc6046d473944c3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- dans la mesure où les bénéficiaires ont pu se rétracter du fait de la faute du notaire, ils peuvent prétendre au paiement de l'indemnité d'immobilisation de 5 % prévue à l'acte - ils ont loué des box

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60321c8a19d54a53f9ada77d

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

- les minidiscs, - les disquettes 3 pouces et demi, - les CD R et RW DATA, - les DVD Ram, DVD R et DVD RW Data, - les baladeurs Mp3, - les baladeurs Mp4, - les décodeurs enregistreurs ou box

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035c4d9d6b4322c0eb28f4d

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Monsieur [S] [G] et son épouse Madame [N] [Y], ont acquis dans cet ensemble immobilier le 7 janvier 2000, de vendeurs différents, 4 appartements et 2 box de parkings correspondant aux 6 lots suivants:

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603647bf9f5426a945b3c47b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

enchères par la chambre des notaires de [Localité 4], des biens immobiliers, - l'appartement sis à [Adresse 3], - la chambre de bonne sise à [Adresse 3], - la réserve sise à [Adresse 3], - les deux box

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036e8e3ca465f8640fad3d1

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

[Q] s'inscrit hélas dans la coutume de ce dernier qui n'a pas hésité à boxer le visage de l'un de ses confrères en robe, dans l'enceinte sacrée du Tribunal d'Orléans. Honte pour la profession !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef9a

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

dation de : - un appartement de type 3 entièrement neuf comprenant notamment une cuisine équipée, d'une superficie de 66 m² environ, - des combles au 2ème étage d'une superficie d'environ 25 m², - un box

Source officielle

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