CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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5 décembre 2007
X... confiait qu'il avait fait de la boxe thaïlandaise. Il a dit qu'il avait sa petite fille dans les bras, ce que personne n'a confirmé.
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
l'appartement de Mme C..., des dispositions ont été prises pour les rencontres avec ses enfants ; Un incident a eu lieu lors du week end des 23 et 24 mars 2013 au retour duquel Laurine s'est plaint d'avoir " bobo
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02080_20251016
16 octobre 2025
que durant l’année 2023, il travaillait en qualité d’apprenti au sein d’une entreprise, parallèlement à sa scolarité ainsi que pendant ses vacances en qualité d’employé polyvalent et qu’il pratique la boxe
5ème Chambre
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13 juillet 2022
A, né le 17 novembre 1980 à Bobo Care (Côte d'Ivoire), a sollicité un titre de séjour en qualité de parent d'enfant français.
4ème chambre
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24 mai 2024
C aurait régulièrement pratiqué le " muay thaï ", il établit cependant qu'il exerçait bien, en 2007, une activité d'animateur sportif bénévole pour la Fédération de Muay Thai (boxe thaïlandaise) au sein
CHAMBRE 1 SECTION 2
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21 mai 2026
devait retenir que la responsabilité décennale de la Société CER, se trouve engagée au titre des désordres dénoncés, limiter l'indemnisation, au titre de la réparation de la couverture-zinguerie des box
1ère chambre civile
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5 mai 2026
Selon elles, le cheval se serait blessé dans les allées des boxes, soit en dehors de toute épreuve ou activité encadrée, de sorte que le centre équestre n'était plus tenu d'aucune obligation particulière
Pôle 4 - Chambre 5
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7 septembre 2022
Monsieur [LD] [T] [Adresse 20] [Localité 17] et Madame [V] [W] épouse [IH] [Adresse 34] [Localité 25] et Monsieur [A] [ZI] [Adresse 9] [Localité 24] et Monsieur [JA] [Z] PO BOX
6e Chambre C
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26 mars 2015
En mars 2015, le capital restant dû sur ce bien s'élève à la somme de 18 852.62€ - un appartement de type 3, un emplacement de parking et deux box en sous-sol acquis en 2010 à [Localité 2], vraisemblablement
4eme Chambre Section 1
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28 avril 2023
charge de travail (auprès des propriétaires, travail pour la préparation des chevaux, la gestion des stagiaires, les tâches courantes de l'écurie telles que sortir les chevaux au pré, gérer leur retour au box
1ere Chambre sect.Civile
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11 juillet 2023
par Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [ME], [LS] [T] Ayant élu domicile au Cabinet de la SELARL TEMPLIER, Commissaires de Justice, [Adresse 8] PO BOX
3ème Chambre Commerciale
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15 octobre 2024
et ses clients, comme PALL CENTER, NATURWELTEN, ALTERNATIVES' Par ailleurs, plus aucune commission ne m'est versée concernant certains clients depuis janvier 2019, telles que les Sociétés OUNI, WISH BOX
4ème chambre commerciale
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4 avril 2025
Cryo cool max comprenant 2 x Applicateurs 120 mm 2 x Applicateurs 150 mm 1 x Applicateur 200 mm Option : 2 Applicateurs 100 mm Applicateur Cryolypolyse 200 mm pour Cryo Cool Med Pack Cabine Cryo Start Box
2ème CH - Section 2
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15 avril 2025
parties à l'insu de l'autre et d'une volonté délibérée de modifier l'équilibre du partage alors même que les deux s'urs se sont rendues au domicile du défunt le jour de son décès, ont loué ensemble deux box
TROISIEME CHAMBRE
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4 juin 2026
- dans la mesure où les bénéficiaires ont pu se rétracter du fait de la faute du notaire, ils peuvent prétendre au paiement de l'indemnité d'immobilisation de 5 % prévue à l'acte - ils ont loué des box
Pôle 1 - Chambre 8
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13 avril 2018
- les minidiscs, - les disquettes 3 pouces et demi, - les CD R et RW DATA, - les DVD Ram, DVD R et DVD RW Data, - les baladeurs Mp3, - les baladeurs Mp4, - les décodeurs enregistreurs ou box
Pôle 4 - Chambre 2
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2 mars 2016
Monsieur [S] [G] et son épouse Madame [N] [Y], ont acquis dans cet ensemble immobilier le 7 janvier 2000, de vendeurs différents, 4 appartements et 2 box de parkings correspondant aux 6 lots suivants:
Pôle 3 - Chambre 1
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18 novembre 2015
enchères par la chambre des notaires de [Localité 4], des biens immobiliers, - l'appartement sis à [Adresse 3], - la chambre de bonne sise à [Adresse 3], - la réserve sise à [Adresse 3], - les deux box
Pôle 1 - Chambre 2
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2 juillet 2015
[Q] s'inscrit hélas dans la coutume de ce dernier qui n'a pas hésité à boxer le visage de l'un de ses confrères en robe, dans l'enceinte sacrée du Tribunal d'Orléans. Honte pour la profession !
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15 novembre 2011
dation de : - un appartement de type 3 entièrement neuf comprenant notamment une cuisine équipée, d'une superficie de 66 m² environ, - des combles au 2ème étage d'une superficie d'environ 25 m², - un box
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