Ils font état de la vétusté de l'immeuble, de désordres portant atteinte à la solidité de l'immeuble, d'infiltrations d'eau et de l'étayage d'une chambre.

[I] [W] et Mme [D] [O], locataires d'un appartement au 1er étage de l'immeuble sis [Adresse 21] à [Localité 35] ont fait assigner M.

Les autres documents médicaux au dossier ne permettent pas de retenir une autre étiologie à l'encéphalopathie présentée par l'enfant suppression.

dossier médical de Mme C qui leur avaient été transmises ne leur permettaient pas de se prononcer sur les questions qui leur avaient été posées et notamment d'établir tant les manquements fautifs que l'étiologie

narcolepsie et l'injection de Panenza ; aucun lien de causalité direct et certain au sens de l'article R. 3131-3-3 du code de la santé publique n'est établi ; - la narcolepsie est une pathologie ayant une étiologie

EPGPCE) autorisant les activités de type L et N ; 4) le procès-verbal initial du groupe de visite de la commission de sécurité concernant les locaux occupés par l’enseigne « XXX Palais » au premier étage

a été " réduit " par rapport à un projet précédent, que la station d'épuration d'Albiez-Montrond n'est pas capacitaire, notamment en période hivernale, que la ressource présente une sensibilité aux étiages

stockage d'eau dans les réserves de substitution prélevés pendant la saison hivernale et à diminuer les volumes de prélèvements d'eau dans les milieux superficiels et souterrains pendant la saison d'étiage

délai de l'affaire avec le calendrier suivant : - date de clôture le mardi 12 mai 2026 à 13 heures, salle E0-K-20, - date de plaidoirie le jeudi 28 mai 2026 à 14 heures, salle Muraire, escalier T, 1er étage

Aux termes de la résolution n°3, l'assemblée générale a voté à la majorité de l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965, des travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture-terrasse du 1er étage.

[Q] [H] et Mme [N] [G], son épouse, sont propriétaires d'un appartement au premier étage d'un immeuble en copropriété situé [Adresse 3], assuré par la Matmut selon un contrat d'assurance multirisque habitation

de possession réelle et effective des locaux ainsi que pour décrire et chiffrer les travaux nécessaires à la remise en état des locaux dans leur configuration d'origine antérieurement à l'esquisse d'étage

anciennement à usage de transformateur électrique figurant au cadastre de ladite ville section AL n°[Cadastre 3] d'une surface de 9 ca, - Un bâtiment élevé sur sous-sol d'un rez-de-chaussée et de trois étages

Sur la salle d'eau et les WC du 1er étage M.

[N] Il propose cinq termes de comparaison à [Localité 27] à partir de la base Demande de Valeurs Foncières (Etalab): N° du terme Date de vente Adresse Superficie Prix en euros

Ce certificat fait à titre d'élément étiologique d'une exposition prolongée en milieu professionnel à l'amiante, au demeurant confirmé par les attestations produites par les consorts [L] qui permettent

Dans son compte-rendu opératoire et d'hospitalisation, il a indiqué relativement à l'intervention du 20 janvier 2022 : 'On s'était trompant d'étage de niveau C7-T1, à la suite d'un problème de panne de

Cette pathologie psychique ou psychiatrique est la seule étiologie envisageable aux troubles que présente Monsieur [U].

] - Dans la salle de bain à l'étage, les canalisations d'eau sanitaire et de chauffage traversent le plancher sans protection sous fourreau et je constate qu'un raccord vissé est noyé dans le doublage

frottis pendant trois ans est fautif et qu'il n'y a pas d'arguments médicaux qui expliquent l'indication d'une troisième séance de laser en juillet 2007 alors que la patiente saignait, sans recherche étiologique