CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 778 résultats pour « Guégot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Syndicat CGT OI MANUFACTURINGc/SAS OI MANUFACTURING

5fd9237e9b3e940249d66484

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Electromécanicien, demeurant [Adresse 1] Syndicat CGT OI MANUFACTURING, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentés par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

4ème Chambre

63c109b0bf9fd47c90a13db2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

THELEM ASSURANCES, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux et domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Christophe SIMON GUENNOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c9551627057d32defc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [S] [K] née le 25 Juin 1965 à PORTUGAL de nationalité Française Profession : Femme de ménage, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63b54725c9018405dfcaae3b

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[T], coach personnel DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [W] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me GUENOUX, avocat au barreau du Havre DEBATS : A l'audience publique du 8 novembre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6438f1e1a942a604f5e93213

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Adresse 3] Tous deux représentés par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be68b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d762fd8bd33bb83ea549

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Localité 7] DEMANDEURE AU RECOURS: Madame LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE L'AVEYRON Palais de Justice de Rodez [Adresse 5] [Localité 2] Représentantée par Me Laurence GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e7025bbe450008b2cc22

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SWISS LIFE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-5

602f08367a0d586dd1ea0e3b

Appel

18 février 2021

18 février 2021

demeurant [Adresse 4] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

4e Chambre A

61631228615c943a65e043c3

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées de Me Laurence GUEGAN, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LE GUERN Emmanuelle INTIMÉE Madame [T] [M] née le [Date naissance

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61631c5e48f63659ca90a6da

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Madame [H] [F], née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 5] [Localité 5], de nationalité Française, profession agent administratif, demeurant [Adresse 3], Représentée par Maître Monique Guédon

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616340267dbf94c22343c9d6

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX SCP NOYER CAZCARRA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 février 2010, en audience publique, le rapport entendu conformément

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61635ddc683f470e3416dbed

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

2009, APPELANTE : Madame [J] [M], née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6], de nationalité Française, profession manutentionnaire, demeurant [Adresse 5], Représentée par Maître Monique Guédon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61635de1683f470e3416dc14

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

APPELANT : Monsieur [P] [Y], né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5], de nationalité Française, profession analyste programmeur, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Monique Guédon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616372591cf28a447224e002

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

son siège [Adresse 1] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Irène AUGEMINIDIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1183, plaidant pour Maître Laurence GUEGAN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e1dc25a97f0381f5251

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

APPELANT : Monsieur [C] [W], né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2], de nationalité française, profession agent de maintenance, demeurant [Adresse 1], Représenté par la SCP Monique Guédon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc3

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 03 Mars 1956 à TROYES (10000) Chez Madame Z... ... 29760 SAINT-GUENOLE-PENMARC'H représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine FRECAUT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c1

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

00266 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANTE : Société IVALIS SASU venant aux droits de la SA L'INVENTORISTE 1 Rond Point Pariswest 78310 MAUREPAS représentée par Maître Emmauelle SOLAL-GUEGAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930cb

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

. -13013 MARSEILLE représenté par Me Alain GUEGNOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Jean-Pierre Y..., Mandataire ad hoc de la sarl COTRE, demeurant ... -13001 MARSEILLE non comparant, non

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90966

Appel

21 août 2013

21 août 2013

Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance de non-conciliation rendue le 24 JUILLET 2013 par le tribunal de grande instance de GUERET

Source officielle

Page 70 sur 89

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.