CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e9363d
13 avril 2023
commun est très fissuré, ces fissures étant visibles depuis l'intérieur et l'extérieur sur les façades de l'escalier.
1ère Chambre
66b30e002f025c562a9888fb
6 août 2024
avec exactitude les circonstances de fait ni de la cause, puisqu'elle indique l'expression de la plainte et le contexte décrit par Mme [F], sans qu'il s'agisse d'un témoignage, que l'état exact des escaliers
66878cb705d6f7f678d48ffe
4 juillet 2024
[J] sollicite une somme de 2 125,42 € au titre de la réfection de l'escalier dégradé par les chiens.
Chambre 1-1
6787546e181ea8ef9c1d72ac
14 janvier 2025
et au premier étage du bâtiment A, accessible de la cour commune de l'immeuble et de la [Adresse 12] [Localité 7] [Adresse 13], composé de 3 pièces principales, une cuisine, trois placards et d'un escalier
2ème chambre
6811aeb081f47e994feb2669
29 avril 2025
[Localité 15] 00 ha 00 a 34 ca AB 606 [Adresse 5] 00 ha 47 a 85 ca 3) Un ensemble de terrains situé de l'autre côté du ruisseau « Le Merdanson » et une parcelle à usage d'escalier
Pôle 4 - Chambre 8
67ee177451255e24994fc425
2 avril 2025
véhicule assuré ; s'agissant de la première option, les roues et pneumatiques sur lesquels le véhicule reposait n'ont pas été volés ; quant à l'hypothèse visant l'existence d'une effraction ou d'une escalade
4e chambre 2e section
6033db4407073e8ccf741ca1
20 mars 2017
Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, FAITS ET PROCEDURE, Mme [L] [I] épouse [N] est propriétaire depuis le 18 janvier 2003 des lots 39 (soit un atelier dans le bâtiment III, escalier
Pôle 2 - Chambre 2
5fdd0b17d49fba75227917d8
18 octobre 2018
Z... à la galerie, facilité par l'existence d'un second escalier intérieur, est établi par le procès-verbal de constat du 17 août 2006, relatant qu'il y entreposait du mobilier personnel et s'y est rendu
4ème chambre
DCA_21NT01279_20220408
8 avril 2022
A a " escaladé la grille du parcage visiteur et donné des coups violents pour qu'elle cède afin d'aller affronter les supporteurs adverses " peu après sa descente d'un bus de supporters angevins.
Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89666
3 septembre 2007
et une ouverture avec porte faisant communiquer ledit escalier avec le sous-sol; Attendu qu'il est constant que les portes de communication qui existaient anciennement dans ce même mur entre le ...
6253ca1cbd3db21cbdd8a12d
18 décembre 2007
Cet escalier est exclusivement situé sur la propriété de la S. C. I. Les Chaffunes II.
DCA_22TL21929_20240627
27 juin 2024
Enfin, s'il ressort des pièces du dossier que des marches d'escalier ont été installées devant ce garage avant 2008, de tels travaux, s'ils augmentent la surface de plancher en transformant le garage en
1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03246_20220525
25 mai 2022
motif que la surface plancher totale déclarée ne prends pas en compte les combles qui sont aménagés, la cave et le cabanon de jardin, et déduit des surfaces correspondants aux paliers et aux trémies d'escaliers
CHAMBRE 8 SECTION 4
626b8176d1fb03057d9a5162
28 avril 2022
par la pose, fixation correcte du garde corps des escaliers du 1er et 2ème étage, - dit que ces travaux devront être réalisés dans un délai de 2 mois à compter de la signification de la décision
Chambre 1-2
6961565bcdc6046d47c61d8b
8 janvier 2026
l'arrêt à intervenir, à effectuer les travaux préconisés par l'arrêté d'insalubrité du 13 octobre 2025, à savoir : - réaliser toutes les mesures nécessaires à la remédiation de la dangerosité de l'escalier
1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b5
1 décembre 2016
correspondant à l'appartement situé au rez de chaussée comprenant une cuisine, une salle à manger avec accès sur courette desservant également le lot n°[Cadastre 2] , une chambre, WC commun dans l'escalier
3ème chambre
DCA_20TL22960_20221206
6 décembre 2022
de secours du restaurant inter-administratif, le déplacement des groupes froids sous l'escalier de passage nouvellement créée, la modification de l'accès " livraisons " du restaurant inter-administratif
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
fixation des murs en béton sur la charpente, étranger à son lot, est une prestation supplémentaire qui doit lui être rémunérée à hauteur de 6 180 euros TTC (5 150 euros HT) ; - le remplacement de l'escalier
Chambre sociale section 3
626b8167d1fb03057d9a5080
[F] [O], salarié de la société [4] (la société), a renseigné une déclaration d'accident du travail décrivant une chute dans un escalier entraînant une protusion discale C6-C7 postérolatérale droite venant
Pôle 6 - Chambre 13
627f48e5551627057d32e096
13 mai 2022
[V] [I], employé comme agent de sécurité, en effectuant sa ronde le 7 avril 2017 à 1h30, serait tombé dans un escalier ; que selon le certificat médical initial établi le jour des faits il en serait résulté
Page 71 sur 333