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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3baf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle précise qu'après son départ, 79 commandes se sont avérées inexistantes et 41 autres ont été revues à la baisse par le client.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adbbb40ec8318f31c47

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le refus justifié du client d'accepter la pose a contraint la société à passer une nouvelle commande par votre intermédiaire, la porte commandée étant inutilisable'. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a483

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

C'est à vous d'écrire le nom des clients visités la veille et le nom des clients à visiter la journée.

Source officielle
CA

3ème chambre A

60324a3169701c80170043d6

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

De plus, E&R démontre par la production aux débats de rapports d'activités, de confirmations de commandes et d'e-mails échangés avec CMG ou les prospects et clients, non seulement avoir visité la clientèle

Source officielle
CA

12e chambre

603397951a44414c7fd0a694

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Dans ce cas, le prix de commande sera défini par AVS et la différence entre le prix de commande et le prix de vente pour cette commande de LEA sera reversé à AVS.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63c2568a0bfda47c90075ff2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Z] comme rédacteur sur le site de la société Nile ne peut que créer une confusion dans l'esprit de la clientèle qui l'a connu chez la société Econcepto puisqu'il faut au client, pour noter la différence

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627f48d0551627057d32df46

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ayant pour conséquence le mécontentement de nos clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992f81d302277d8e8c2e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

D'un commun accord la durée du préavis a été réduite à deux mois et, le 16 septembre 2019, Mme [O] a perçu son solde de tout compte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd9467c

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

d'heures d'intervention supplémentaires, pour lequel il n'avait pas compétence ; refus de commande passée par l'un des clients les plus importants de la société ; utilisation du véhicule de service durant

Source officielle
CA

17e chambre

6035db5182f7d241d8ededd6

Appel

11 février 2016

11 février 2016

la fonction de ' Magasinier ou préparateur de commande ' ou encore la fonction de ' Magasinier-cariste ou préparateur de commande cariste '

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858c4cdc6046d4718cbac

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

- les parties ont donc convenu d'annuler la commande et les factures émises.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6708c066445a086e2bcee1c3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Description dans les grandes lignes : - assurer le suivi des commandes clients, fournisseurs et prestataires de services, - manager une équipe de quatre assistantes back office, optimiser la gestion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd8558c

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

tous cas celle du contrat de location, en vertu des articles L. 121-23 et suivants et L. 311-2 et suivants du code de la consommation; - en toute hypothèse à voir constaté que, dérogatoires au droit commun

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dde6ecdc6046d47605e66

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Il souligne que la lettre de licenciement n'évoque ni une baisse des commandes ou du chiffre d'affaires et ne vise aucun des critères prévus par la loi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603328aa36bc779a12e9b93d

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

[R] dans ces conditions, traduisait un manquement de celui-ci à son obligation de loyauté , constitutif d'une faute grave ; que le 26 avril suivant, M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52753

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Même si elle souhaitait l'ensemble des bons de commande, seuls trois ou quatre, choisis de fait par le salarié indélicat, lui ont été communiqués par son client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f560

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

, vous annulez la commande en question.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65b35f2f1d7564000872dd6d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

communs.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e43180740db0008fa9531

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Un client aura toujours le choix entre plusieurs offres mais qui auront en commun cette condition de règlement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162be8e99b588421c5e38ad

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

; vous avez alors profité de votre rôle de chef d'agence pour faire livrer du matériel en remplacement et le poser sans soumettre de devis au client, ni préciser les conditions de règlement des frais

Source officielle

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