CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80cf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

septembre 2015 par lequel cette collègue décrit les conditions dans lesquelles Mme [B] est venue l'agresser alors qu'elle travaillait dans une chambre au prétexte que c'était 'sa chambre' et qu'on 'parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b08bd7923fcb00af9c3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

que Mme [E] a continué 'à parler avec une autre cliente fidèle, [J]' et qu'elle-même était 'gênée de parler de tout ce qui est négatif, je me suis concentrée sur la cliente mais impossible car elle parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5287

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[R] parlait très mal à son personnel en général, qu'il était sanguin, excessif et impulsif, précisant qu'il faisait peur et qu'il lui arrivait de faire pleurer son personnel, ce que confirme Mme [T] qui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caa83c369c7f7499708f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Mme [J] atteste que le 12 novembre 2014 à l'occasion d'une réunion avec le manager, relative à l'application des process, Mme [F] parlait très fort, l'a agressée verbalement en haussant le ton sans écouter

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6feef8faf13e2e973ce3

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Flore PATRIAT

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439d9cdc6046d472d89e3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or Mme [U] indique : "je suis dans le même bureau et avant que [R] soit en arrêt maladie pour son burn out (l'année dernière) je trouvais que [R] parlait mal à [I], et plus mal qu'aux autres personnes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318eecdc6046d47a7fae4

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

précédé cette enquête, a lui-même admis avoir mis à l'écart Mme [L] en indiquant expressément ' je me suis disputé plusieurs fois avec elle, d'où cette mise à l'écart' et en expliquant qu'il 'ne lui parlait

Source officielle
CA

Chambre 4-3

696161cecdc6046d47c6dac2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle produit également l'attestation de Mme [S] qui avait recommandé le recrutement de Mme [R]: 'Je lui ai signalé aussi qu'elle parlait beaucoup, ce qui n'était pas sans poser peut être des problèmes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e89b3c8605deec1e37

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Plusieurs salariés entendus au cours de cette enquête ont déclaré que Mme [F] parlait très mal au gens. Mme [Y], témoin, a indiqué que M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64534cc037f394d0f8f66612

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

(effectif composé de 2 avocats dont 1 en droit des sociétés et 1 en droit social et 4 assistantes dont 1 cadre), la société démontre cependant avoir tenté, vainement, de redresser la situation en palliant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065328558704f52e69b5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

ce milieu de travail », mais il a noté cependant la persistance de séquelles notables, précisant qu'il n'y avait plus d'idées de suicide, mais qu'elle était « extrêmement déstabilisée » dès qu'elle parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6364bc1ae405357f749eaca9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

physique, qu'il faisait régner un climat de peur, Mme [B] précisant 'tout le monde en a peur', Mme [Z] évoquant, avoir été physiquement menacée et 'avoir eu la peur de sa vie', Mme [Y] indiquant 'il nous parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84d0d41e0057d43e36e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

De plus, Mr [T] était très grossier et vulgaire lorsqu'il parlait" (pièce nº 42). M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0182b27805d4d3c055

Appel

9 août 2022

9 août 2022

se promener dans les couloirs') et manquant de loyauté envers l'établissement, - une attestation de Monsieur [C], ouvrier d'entretien dans l'établissement, indiquant avoir constaté que Madame [J] parlait

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb61cdc6046d47d1e53b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il parlait souvent de la poitrine de la responsable comptabilité lors des réunions du mardi ».

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

662b4402fe25450008314cf0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[U] aux fins d'annulation de la cession des 12 juin et 3 décembre 2003 sur le fondement de l'action paulienne et de la cause illicite.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d4959c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce dernier, selon la salariée, parlait trop souvent de sa religion, et c'est d'une manière amicale qu'elle lui a rappelé que dans ce métier il fallait garder ses convictions personnelles pour soi.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf2676b73dd81b96be0

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Mme [R] dit avoir alors indiqué à Mme [T] que "la patronne parlait" d'elle (Mme [R]) et avoir eu comme réponse : "qu'est-ce qu'il y a p'tite pute '".

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43abc6ad78dd9cf0d434

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Alors que la demande vous avait été faite très clairement et que le pays tout entier ne parlait que de ces sujets, vous avez tout simplement omis de procéder à la suspension des prélèvements.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb161

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il me parlait toujours séchement. ['] mr [J] [A] le Directeur d'Agence m'a convoqué pour me dire que je consommais de la drogue que je cachais de la drogue dans le faux plafond de la cuisine du PC ['].

Source officielle

Page 72 sur 86

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC94 résultats

Journal officiel
Créations

Pauliat, Perrine

SIREN 109712257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/04/2026

Voir →

Créations

PAULIAT, Océane

SIREN 982051906Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/02/2026

Voir →