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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ce9
16 octobre 2025
Personnel itinérant non autonome Pour ce personnel, dont les entrées et les sorties ne correspondent pas toujours à l'horaire collectif affiché et effectuant au moins partiellement son travail en dehors
Chambre 2 A
651fa527c601f0831899160a
5 octobre 2023
[Y] [E] et de ses échanges de correspondances avec Mme [U] qui viennent au soutien de ce qu'il était propriétaire du chien. M.
3ème CHAMBRE FAMILLE
6708c00c445a086e2bcedb9d
10 octobre 2024
Or, il est établi par les échanges de correspondances ultérieures entre le parquet général et Maître [E], avocat constitué pour M.
Pôle 4 - Chambre 2
680875cfdfde5caae99bd0d2
9 avril 2025
- Condamner la Société Lamy (anciennement dénommée Nexity Lamy) aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont recouvrement au profit de Maître Leonel de Menou, Avocat aux offres de droit
4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3beb
21 octobre 2022
[Adresse 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd70
4 mai 2011
née le 31 Octobre 1967 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur
1ère Chambre
DCA_21VE02628_20230919
19 septembre 2023
Toutefois, en se bornant à produire des échanges de courriels au cours de l'année 2014 entre M. A, gérant de la société Cepege, et M.
Chambre Sociale
62cd0f1fe91c8e9fcf07134f
7 juillet 2022
Ces échanges qui se sont déroulés sur plusieurs mois entre octobre 2016 et mars 2017 n'ont pas abouti.
Chambre sociale 4-2
65b370e28c0355000835f8ff
25 janvier 2024
[T] un rappel de salaire constitué par la différence entre sa rémunération perçue et le salaire correspondant au minimum de la grille salariale de l'Equipe pour un emploi de journaliste rédacteur, pour
Chambre 4-6
5fd9d537dec8b80f980c0c81
15 novembre 2019
entre le médecin du travail et l'employeur et que de tels échanges n'ont pas eu lieu avec lui-même, - que l'employeur ne justifie pas du respect de son obligation de reclassement dès lors que l'étude
12e chambre
603674cdac330716a2e7a28e
20 octobre 2015
LOURDS la somme de 16.792,34 euros correspondant aux frais de licenciements effectués, CONDAMNER la SAS MERCEDES-BENZ France à payer à la SAS ALES POIDS LOURDS la somme de 5.100,84 euros correspondant
1re chambre sociale
635b71f9b201587f74be031a
27 octobre 2022
[Localité 5] Représenté par Maître Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Pierre CHATEL, avocat au barreau de MONTPELLIER
Pôle 5 - Chambre 3
6162c1c534defd4c4b3b4588
28 novembre 2012
au barreau de PARIS, toque : B1106, avocat postulant assisté de Me Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2306, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [T] [D] [Adresse 10] [Localité
Pôle 5 - Chambre 8
62ef555c7d44b005d42f73ac
5 août 2022
La circonstance qu'il puisse exister des appréciations divergentes sur la valeur de l'actif de la SCI et sur la valeur des parts, alors que des échanges ont pu avoir lieu entre les parties sur ce point
Chambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abac9
17 avril 2024
entre le directeur et M.
Pôle 1 - Chambre 9
68afe29c098ed4b8b75469fc
21 octobre 2024
Le 4 janvier 2024, cette avocate lui confirmera ne pas avoir connaissance d'un avocat lui succédant.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
64a7b08f3bcaf505db69682b
6 juillet 2023
jour du 28 juin 2016, date de sa correspondance, il ne restait dû que 433 euros correspondant à l'échéance de juin précisément ce qui ne pouvait suffire, sauf abus de droit, à emporter déchéance du terme
9ème Chambre
DCA_23PA03012_20250117
17 janvier 2025
Pour que l'associé échappe à cette imposition, il lui incombe de démontrer, le cas échéant, qu'il n'a pas pu avoir la disposition de ces sommes ou que ces sommes ne correspondent pas à la mise à disposition
6253cae3bd3db21cbdd8c66f
17 juin 2008
Des courriers échangés entre les parties, il ressort qu'après quelques mois des difficultés sont apparues, la SARL MID INDUSTRIE (ayant substitué la Société TERRE NEUVE) se plaignant de problèmes de mise
Chbre des Aff. Familiales
6448c0975ca6d8d0f8ef6843
25 avril 2023
Il résulte des échanges de courriels entre les parties, dont le contenu n'est pas contesté par M.
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