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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6864c20731953a33f9365ed9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sarah BECHARI, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me Marine CANTENOT, avocat au barreau de BESANCON, présenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Mai 2025 : Monsieur Christophe
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
BECO MEDICAL AESTHETIC SL Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Hugo FERRI Me Clotilde LAMY Me Christophe DUBOURD COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ada3328fa00087a277c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[V] [B] FÉDERATION DES ETABLISSEMENTS ET ARSENAUX DE L'ETA T Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CHENEDE Me Jean-Christophe DAVID Copie
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65b210adc4cf860008dff66e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
N° RG 21/00200 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RHUI Mme [Z] [X] C/ L'INSTITUT DE [5] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
5fdc1090ad4e9a34ca0d1c98
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Christophe B... dénigrait la façon de travailler de M. Marc X....
Source officielle15e chambre
5fd935b01de5411798ac38be
13 mai 2020
13 mai 2020
2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F 14/01282 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d71ed30a8f5617383a0
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d37
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9024d
5 février 2013
5 février 2013
Z..., après le départ de celui-ci, soit à un moment où ce secteur était dépourvu de commercial et il ajoute qu'il avait auparavant usuellement conclu des ventes en dehors de son secteur, sur lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
Christophe, Mademoiselle U... Marie-France, Mademoiselle M... Carine, Monsieur X... Alain, Monsieur FFF... Sylvain, Madame N... Christiane, Monsieur TT... Serge, Madame III...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ad
19 mars 2014
19 mars 2014
.-03420 ARPHEUILLES SAINT PRIEST représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Serge GOYON, avocat au barreau de MOULINS APPELANTE d'un jugement rendu le 06 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b51
13 octobre 2014
13 octobre 2014
avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉES Maître Marie-Agnès Y...ès qualité de « Mandataire liquidateur » du « CENTRE MEDICAL SAINTE-GENEVIEVE » ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Christophe
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a529a
28 avril 2022
28 avril 2022
COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE INTIMEE : Etablissement PÔLE EMPLOI 90 avenue de Caen - CS 92053 76040 ROUEN CEDEX 01 représenté et assisté par Me Jean-christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7035f8faf13e2e973dfb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia LEFEVRE, conseillère dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7037f8faf13e2e973dfd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Patricia LEFEVRE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c0d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MCI [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christophe PETTITI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1264 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c0f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MCI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe PETTITI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1264 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905
Source officielleChambre pôle social
68e7417dac880aa7ee21f1b8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alban ROUGEYRON, avocat suppléant
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6a34781dc057dee7964
11 mai 2022
11 mai 2022
HUBERT CALLEC 67 rue des Archicamps 80000 AMIENS représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY- BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Isabelle LESPIAUC, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e05b70c4941ad969e2fc20
18 août 2023
18 août 2023
des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03591 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 14 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Christophe
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