AQUITAINE IRRIGATION RG N : 02/00390 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR

LAGMAT INTERMARCHE ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR

PROMO SHOP ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre Mai deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN

.° - ----------------------------- Prononcé X... l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire

R R E T N° - ----------------------------- Prononcé A... l'audience publique du quatorze Septembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans

barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Mars 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Brigitte ROUSSEL, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Monique MARCHAND, Conseiller ARRÊT PAR DEFAUT

son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me LEGRAND, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Nicole

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

[Adresse 2] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Aymeric DRUESNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 14 septembre 2010 tenue par Nicole

IART S.A. venant aux droits de la société LA LILLOISE D'ASSURANCE RG N : 97/00216 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Mai deux mille quatre, par Nicole

PARIBASRG N : 04/00181 - A R R E T No610 -06-----------------------------Prononcé à l'audience publique du treize Juin deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller faisant fonctions de Présidente de

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller M.

COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du douze février deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole

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. ----------------------- ARRÊT no 296 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt juin deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction

JANVIER 2008 à 14H, en audience publique, Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole

/2013 accordée par la juridiction du Premier Président LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole

Elle a aussi appelé en déclaration de jugement commun la société NICOL FIDEUROPE SELAFA.