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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0706d0451e8318d0ec3b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[S] était chez [7] à [Localité 6] pour prendre de la marchandise, en chargeant une plaque de Fermacell, son épaule droite a craqué ; Nature de l'accident : (néant) ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre sociale

65c1dd1db1dbba0008e25ccf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

du coup qu'elle a pu réaliser, que quelques griffures sur le haut du bras, telles que mentionnées dans ses écritures et constatées médicalement (pièce n°4) ; si elle faisait également mention d'une blessure

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le choc lui avait occasionné des blessures au poignet droit et au niveau des cervicales, qui avaient justifié une incapacité de travail initiale de 15 jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b68

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Brahim C...qui avait été blessé en chutant du toit de l'immeuble lors de sa fuite le 22 avril, était entendu et déclarait travailler depuis 2012 pour Patrick X...lequel lui avait donné dans le passé consigne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f5c

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

temporaire de travail en indiquant si elle a été totale ou si une reprise partielle est intervenue ; dans ce cas en préciser les conditions et la durée ; 3°) fixer la date de consolidation des blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Y... qui a été grièvement blessé et est décédé des suites de ses blessures le 9 juillet suivant. Les deux véhicules ont été réduits à l'état d'épave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c7

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Y... qui a été grièvement blessé et est décédé des suites de ses blessures le 9 juillet suivant. Les deux véhicules ont été réduits à l'état d'épave.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616398d49c0939beba85f4ae

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Il fait notamment état de travaux effectués au contact des boues et eaux usées et lors de la manipulation de déchets avicoles, de blessures subies avec des objets tranchants à l'occasion de visites d'installations

Source officielle
CA

chambre sociale

6164028180759c6f2497fa0b

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

la société Mangimi en Italie ; que le 28 avril 2003, [W] [L] devait se rendre à [Localité 5] pour y effectuer le chargement de marchandises afin de ne pas rentrer à vide et qu'il a déclaré s'être blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0c

Appel

20 février 2007

20 février 2007

légèrement déportée sur la droite par rapport à l'axe de traction du câble et après différents mouvements saccadés de la voiture, le parachutiste a fait un atterrissage brutal lui occasionnant de graves blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b566

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

B... montrant des blessures à l'oeil gauche et un oeil tuméfié ; que cette photographie est datée du 17 mai 2006 ; qu'elle produit une déclaration d'accident du travail qui mentionne que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Nathalie X... MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/Monsieur Jean Apolinaire Z

6253cd1fbd3db21cbdd92524

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

. *** Le 4 mars 2009 dans un accident de la circulation mettant en cause le véhicule automobile conduit par Mme X..., M Z... qui conduisait un scooter était blessé.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00020_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Il a également précisé que le soir même ou le lendemain, des insurgés ont fait irruption à son domicile, qu'ils l'ont blessé par balle au niveau de la jambe, l'ont enlevé et détenu pendant une vingtaine

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00235_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

précitées, s'agissant notamment des exigences d'absolue nécessité et de stricte proportionnalité, présente une probabilité, certes non nulle mais demeurant très faible, de provoquer une issue fatale, des blessures

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00089_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B a été blessé, en 1981, à l'occasion de l'exercice de son service militaire.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60372db82e21be08d49c13b9

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Il a été victime d'un accident survenu le 27 octobre 2011, au cours duquel une vitre d'une cloison interne de l'entreprise s'est brisée ; des éclats de verre l'ont blessé à la main.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980e

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Gérard X... le 13 mars 2000 pour le prix de 2. 698,35 €, a été blessée, le 26 juin 2000, alors qu'elle se trouvait dans son box, dans le centre hippique appartenant à M. John Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67bbaca9bf26379030648

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[D] au bloc opératoire alors qu'il dispensait des soins à une opérée, * et ayant entraîné des lésions corporelles immédiates consignées dans le certificat médical de constatation des blessures et restant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4b

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Dès lors compte tenu des déclarations initiales de M X..., lesquelles, par leurs imprécisions n'ont pas permis d'identifier les agresseurs, et des témoignages produits qui démontrent que les blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f624

Appel

3 février 2012

3 février 2012

DECISION Vu toutes les pièces de la procédure, notamment les dernières conclusions des parties et leurs dossiers de plaidoirie, Compte tenu des blessures qu'il a subies à la suite de l'accident de

Source officielle

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