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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
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25 octobre 2023
[S] était chez [7] à [Localité 6] pour prendre de la marchandise, en chargeant une plaque de Fermacell, son épaule droite a craqué ; Nature de l'accident : (néant) ; Objet dont le contact a blessé
Chambre sociale
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25 janvier 2024
du coup qu'elle a pu réaliser, que quelques griffures sur le haut du bras, telles que mentionnées dans ses écritures et constatées médicalement (pièce n°4) ; si elle faisait également mention d'une blessure
Chambre 1-2
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23 octobre 2025
Le choc lui avait occasionné des blessures au poignet droit et au niveau des cervicales, qui avaient justifié une incapacité de travail initiale de 15 jours.
Cour d'Appel
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15 décembre 2016
Brahim C...qui avait été blessé en chutant du toit de l'immeuble lors de sa fuite le 22 avril, était entendu et déclarait travailler depuis 2012 pour Patrick X...lequel lui avait donné dans le passé consigne
6253c856bd3db21cbdd84f5c
21 juin 2000
temporaire de travail en indiquant si elle a été totale ou si une reprise partielle est intervenue ; dans ce cas en préciser les conditions et la durée ; 3°) fixer la date de consolidation des blessures
6253c8c8bd3db21cbdd86434
27 novembre 2002
Y... qui a été grièvement blessé et est décédé des suites de ses blessures le 9 juillet suivant. Les deux véhicules ont été réduits à l'état d'épave.
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Pôle 6 - Chambre 12
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9 décembre 2010
Il fait notamment état de travaux effectués au contact des boues et eaux usées et lors de la manipulation de déchets avicoles, de blessures subies avec des objets tranchants à l'occasion de visites d'installations
chambre sociale
6164028180759c6f2497fa0b
12 janvier 2010
la société Mangimi en Italie ; que le 28 avril 2003, [W] [L] devait se rendre à [Localité 5] pour y effectuer le chargement de marchandises afin de ne pas rentrer à vide et qu'il a déclaré s'être blessé
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
légèrement déportée sur la droite par rapport à l'axe de traction du câble et après différents mouvements saccadés de la voiture, le parachutiste a fait un atterrissage brutal lui occasionnant de graves blessures
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30 avril 2008
B... montrant des blessures à l'oeil gauche et un oeil tuméfié ; que cette photographie est datée du 17 mai 2006 ; qu'elle produit une déclaration d'accident du travail qui mentionne que M.
Madame Nathalie X... MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/Monsieur Jean Apolinaire Z
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10 juin 2015
. *** Le 4 mars 2009 dans un accident de la circulation mettant en cause le véhicule automobile conduit par Mme X..., M Z... qui conduisait un scooter était blessé.
8ème chambre
DCA_23PA00020_20231229
29 décembre 2023
Il a également précisé que le soir même ou le lendemain, des insurgés ont fait irruption à son domicile, qu'ils l'ont blessé par balle au niveau de la jambe, l'ont enlevé et détenu pendant une vingtaine
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00235_20250320
20 mars 2025
précitées, s'agissant notamment des exigences d'absolue nécessité et de stricte proportionnalité, présente une probabilité, certes non nulle mais demeurant très faible, de provoquer une issue fatale, des blessures
DCA_21NC00089_20231219
19 décembre 2023
B a été blessé, en 1981, à l'occasion de l'exercice de son service militaire.
Sécurité sociale
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26 mai 2015
Il a été victime d'un accident survenu le 27 octobre 2011, au cours duquel une vitre d'une cloison interne de l'entreprise s'est brisée ; des éclats de verre l'ont blessé à la main.
6253c9e5bd3db21cbdd8980e
24 mai 2007
Gérard X... le 13 mars 2000 pour le prix de 2. 698,35 €, a été blessée, le 26 juin 2000, alors qu'elle se trouvait dans son box, dans le centre hippique appartenant à M. John Y...
Chambre Sociale
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4 juillet 2022
[D] au bloc opératoire alors qu'il dispensait des soins à une opérée, * et ayant entraîné des lésions corporelles immédiates consignées dans le certificat médical de constatation des blessures et restant
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14 janvier 2015
Dès lors compte tenu des déclarations initiales de M X..., lesquelles, par leurs imprécisions n'ont pas permis d'identifier les agresseurs, et des témoignages produits qui démontrent que les blessures
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3 février 2012
DECISION Vu toutes les pièces de la procédure, notamment les dernières conclusions des parties et leurs dossiers de plaidoirie, Compte tenu des blessures qu'il a subies à la suite de l'accident de
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