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1 888 résultats pour « catalogue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

616243c51217cad6c01649cc

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

ITW Magnaflux, permet à Erad France ( article 1 du contrat) de distribuer les nettoyants pour mains et autres lingettes qu'elle fabrique, distribue et commercialise, tel qu'il est précisé dans le catalogue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4a

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

(copie du livre de police et de la réquisition de vente, courriers sur l'évaluation du tableau par CHRISTIE'S, vente SOTHEBY'S, catalogue de la vente, facture acheteur, bordereau vendeur, correspondance

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00242_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

les impacts du projet contesté ont été prévues, le conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Bretagne a, à cet égard, estimé dans son avis précité que " bien que le dossier présente un catalogue

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA02767_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

C B exerce, dans le cadre d'une entreprise individuelle dénommée A, une activité de vente à distance, sur catalogue, de matériels de téléphonie neufs ou reconditionnés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Un représentant de l'employeur, Monsieur F..., responsable du site prévention de l'usine de Cataroux, a été entendu au cours de cette enquête.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8174781dc057dee7a82

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

En outre, c'est à juste titre que le salarié relève qu'il avait vocation à être mis à disposition auprès de 5 entreprises adhérentes au groupement, à savoir les sociétés Brico Net, Catalogne Nettoyage,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0dd

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

. : 08 / 07791 Nature du recours : Appel APPELANTS : SAS JMH IRIS FINANCE 2 rue de Catalogne 69150 DECINES CHARPIEU Maître X..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01007_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

C est " très défavorablement connu des services avec 7 antécédents en Catalogne pour vol simple, usurpation d'identité, délit routier, falsification de documents, violences volontaires et deux autres faits

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01913_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

B, qui exerçait, sous l'enseigne Vélocambrils, une activité d'apporteur d'affaires pour le compte d'agences de voyages espagnoles organisant des séjours cyclistes en Catalogne, a fait l'objet, en 2012,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd58

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

arrêtée au 31 décembre 2007, à parfaire, formée au titre des frais de garde du véhicule immobilisé depuis le 6 juin 2003, il résulte des pièces produites, et en particulier de la facture du Garage REAL CATALOGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f018

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Il est également responsable de la construction d'un " business plan " pour la filiale et de la négociation des assortiments nationaux, des contrats annuels et des catalogues professionnels.

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CA

Chambre Commerciale

62c67c95ca9bf2637903097b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

vendu des produits dans mon dos en faisant de grosses réductions entre 2011 et 2016 et que cela m'a pénalisé ainsi que cela a pénalisé les magasins qui vendaient les TRIPLEX et autres produits de mon catalogue

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236898c924eadffcc46fd

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La cour observe encore que l'article 9 des conditions générales de vente auquel se réfère la société BNP Paribas Personal Finance ne mentionne pas la remise, à la supposer établie, d'un catalogue mentionnant

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6347abef29ffd2adfff4f1c6

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

réalisation planning atelier de production livraison chauffeur - accueil et suivi des clients - élaboration devis et facturation - gestion des offres de prix suivant demandes clients - création de catalogues

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CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d43

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société ENI soutient vainement que l'annexe du contrat précise que la coupure d'alimentation, du ressort du gestionnaire de réseau, prend au moins cinq jours et que le catalogue des prestations annexes

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567b0bfda47c90075f6e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ses fonctions d'après son contrat de travail consistaient à vendre au nom et pour le compte de l'ex société [8] les produits figurant au catalogue de cette dernière.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f7c42a2105dbc59c12

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La société Simtech reproche à la société Belasolution de proposer un catalogue très étoffé de produits et d'invoquer une expérience de 25 ans alors que la société était immatriculée depuis seulement un

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CA

21e chambre

62ecb2ed2a8cf5e2e9b21e11

Appel

4 août 2022

4 août 2022

suite à 'un appel d'offres commun concernant les fournitures de bureau dont le papier et les consommables informatiques' en date du 1er juin 2010, est annexé un tarif des références et remises du catalogue

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CA

Chambre sociale

65bb4b271712fc000885eac8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Lorsque le salarié atteint ou dépasse cet objectif, il perçoit une commission brute complémentaire de 5 % du chiffre d'affaires hors taxes liées à la vente de produits présents dans le catalogue de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

66ff85c4a4ff9ec259c09808

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

somme de 25.180 euros ; qu'au titre de la mise en 'uvre du déménagement, le tribunal n'a pas tenu compte du volume des éléments à transporter, comme des dossiers et archives volumineuses et lourds catalogues

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LE CATALOGUE D'OGIR

SIREN 331954545Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

EMI CATALOGUE PARTNERSHIP FRANCE

SIREN 592054860Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

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Dépôts des comptes

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/06/2026

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Modifications diverses

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/06/2026

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