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2 031 résultats pour « Alapagin-Graillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163ee7d3ae8501efbbc5363

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

ROSSIER (Cab.GUIBLAIS), avocat Société L'AUXILIAIRE dont le siège est [Adresse 6] en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP GRAPPOTTE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163f36f700ef6338d4113a6

Appel

23 octobre 2009

23 octobre 2009

Adresse 1] [Localité 5] représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour INTERVENANTE FORCÉE Société AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61609e50264c7ed035b03c68

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

AXA FRANCE IARD, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f867

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Elle déclare enfin que "(ma) disponibilité est trop souvent phagocytée par les tâches de grouillot qui (m') échoient".

Source officielle
CA

Cabinet D

652a30977ed1ea831811251e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

-La mise en place de gravillons sur la partie arrière de la maison de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db42eb797effb070148

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

car le matériau utilisé n'était pas adapté à une pose en terrasse proche de la mer exposée aux embruns marins, et présentait des fragilités en surface des dalles (fragilités localisées au droit des gravillons

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67456433558738a4fcd8b4a9

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

La présence d'antiques gravillons sur le longeron avant gauche avec corrosion perforante ; . La présence de corrosion au niveau des passages de roue avant gauche et avant droit ; .

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1a780de3a214879e2a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La convention collective applicable est celle des jardineries et graineteries. Par lettre du 18 juin 2021, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5dc89b4197e00082f160c

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

- entretien du jardin : l'état des lieux mentionne un jardin clos avec portail en état d'usage, une cour en gravillon et un fil à linge.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033ede76f35f59eafe429bd

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

*95,44 euros HT : «'dépose et évacuation de la porte de garage existante'» ; monsieur [V] a reconnu que la prestation avait été réalisée, *88,54 euros HT : «'seuil de porte de service en béton de gravillon

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02805_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

d'étanchéité comprenant un primaire IR509 à base de résine époxydique, une couche d'étanchéité coulée en polyuréthane bicomposant d'une épaisseur de 2,5 mm et une couche d'accrochage constituée d'un gravillon

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01807_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

rétention MALL ", ce qui portait sa note finale à 66,29/100 et donc à un classement en première position ; . d'autres erreurs d'appréciation ont été commises dans sa notation, notamment au titre des gravillons

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03642_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

contredites par la situation de fait de ce chemin, qui n'est aménagé en voirie que sur les 47 mètres de sa partie terminale débouchant sur la rue de Bretteville et simplement enherbé ou plus ou moins gravillonné

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03782_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

réalisés par les agents de la DDTM les 7 janvier 2009, 1er mars 2010, 13 novembre 2010, 16 novembre 2011, 12 mars 2013, 11 janvier 2016 et 12 décembre 2017 lesquels montrent des dépôts de sable, de gravillons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f710

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

es-qualités d'assureur de responsabilité civile de la Compagnie Immobilière de la Madeleine, prise en la personne de ses représentants légaux. 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentées par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fca5f7ffbb58046b83ac86f

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

le numéro B 309 601 011, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6032e45025d6f2584bb95897

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

SAISINE SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032f04771cec8642536a95f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

société de droit japonais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] JAPON Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9b0174959f9a4ff5cf7b9

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

SIRET n° 722 057 460 01971 agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Localité 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdb5f8eefd1f53d939ec870

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

B0613 SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle

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