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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6969f7d7cdc6046d477f3579
15 janvier 2026
Racontait que sa patronne (disait) qu'elle ne savait rien faire (') celle-ci ne lui parlait pas au repas.
2e chambre sociale
6620b8cabd6a8f00086aba0d
17 avril 2024
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles En l'espèce, Mme [R] ne fait nullement la preuve de ce que 'Mme [L] lui parlait
6630897c0316960008413557
25 avril 2024
Ça change mais qu'est-ce que c'est agréable », « c'est super pour toi, personnellement j'avais beaucoup de mal avec la façon dont il te parlait. J'ai jamais vu quelqu'un de si peu respectueux.
CHAMBRE SOCIALE A
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15 janvier 2025
sa demande, et indique : « Malheureusement, je dois souligner que nous ne recevons pas le même soutien de [I], qui devrait être notre interlocuteur (en particulier, il était parfait pour nous car il parlait
Pôle 6 - Chambre 10
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3 juillet 2025
[I] lui a proposé le poste de Responsable des corners BHV et Galeries Lafayette avant de se rétracter au motif que le futur manager devait parler chinois, alors que le manager finalement choisi ne parlait
4eme Chambre Section 2
68709b77123db6632de3167c
10 juillet 2025
Or, l'attestation la moins imprécise produite par Mme [U], celle de Mme [J], fait mention de ce que Mme [X] parlait fort, ce qui aurait donc été entendu par les autres salariés.
3ème Chambre Commerciale
6811b1d0f1c2315e26d1a0be
29 avril 2025
Il appartenait au liquidateur judiciaire agissant pour le compte des créanciers soit de faire valoir la nullité d'actes réitérés pendant la période suspecte, soit d'engager une action paulienne, comme
CHAMBRE SOCIALE B
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24 janvier 2025
INTIMÉE : Société CEGID [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Flore PATRIAT
5ème Chambre
659f9b023328fa00087a2790
10 janvier 2024
[K] (artisan peintre) qui précisent qu'après réalisation de travaux, le gérant de la SCI Paulart prenait des photographies de l'appartement notamment.
Chambre sociale 4-6
65a0f905383a880008fd09a4
11 janvier 2024
[N] [E] n'est pas recevable à solliciter ensuite, et notamment passé 3 mois de leur appel incident, l'infirmation, dont il ne parlait pas, du jugement en ce qu'il a rejeté sa demande de réintégration et
Chambre 4-1
65a237137ca18b0008e57f7a
12 janvier 2024
respecter le réglement intérieur de nombreuses fiches d'incident ayant été émises la concernant, Mme [O] indiquant que Mme [A] lui a confirmé que lorsqu'elle a dit 'moi aussi il m'a giflé', elle ne parlait
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65af6578b6c6260008b52f41
17 janvier 2024
[T] 'qui parlait en votre nom et a déclaré que 'vous ne pouviez avoir aucune activité physique mais seulement administrative et était le cas pour vous chez les pompiers.
Chbre Sociale Prud'Hommes
65b35f721d7564000872dd86
25 janvier 2024
[R] ne la laissait pas non plus s'exprimer, lui parlait de façon agressive et lui criait dessus dès le 12 mai 2020, disant constamment être insatisfait de leur travail, ainsi retomber les fautes sur le
Sociale A salle 2
65cb165e474256000835c453
26 janvier 2024
Ses entretiens n'étaient pas de nature à assurer la protection de la santé de la salariée en palliant les insuffisances de l'accord d'entreprise.
Chambre 4-6
6a210f2acdc6046d4709b9c0
3 juin 2026
est établi que le directeur de la société employeuse a été informé le 2 février 2021, par trois témoignages écrits concordants que depuis le mois de mai 2020, la salariée n'adressait pas la parole ou parlait
Pôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b7289
17 novembre 2017
[Z] revendique également la nullité dudit protocole en invoquant l'article 1167 du code civil ; que toutefois l'action paulienne instaurée par cet article n'est ouverte qu'au créancier en vue d'attaquer
Pôle 6 - Chambre 9
60320f8aa7b28e477bd57981
2 mai 2018
Il soutient également qu'il n'a pas perçu la rémunération correspondant à la majoration de 20 points de coefficient dès lors qu'il parlait une langue étrangère dans l'exercice de son activité professionnelle
1ère chambre civile B
5fdcea91517ce85515fb012d
23 octobre 2018
Z... était gravement et très visiblement altérées (physiquement épuisé, perdu, il parlait tout seul et écoutait des personnes inexistantes), - dire et juger que la société AMBIANCE VILLEURBANNE ne
5fdb923bcaf36c70a0573308
22 février 2019
que celui-ci avait une ancienneté dans l'entreprise de dix ans, soit inférieure à la sienne, de vingt ans, et bénéficiait d' un coefficient 315 inférieur au sien de 345, et alors que pour sa part, il parlait
3e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d97
7 novembre 2013
Ils sollicitent ensuite au titre de leur préjudice financier les sommes suivantes : -taxes locales et d'équipement départemental :4.011euros -frais notariés d'échange terrain avec la SCI Pauliva : 500euros
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