assistées de Me William ROLLET, avocat au barreau de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

assisté de Me Españita ORTEGA, avocat au barreau de SENS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Ce jour là, passagère d'une motocyclette de marque Triumph, pilotée par M.

[H] [S] a été engagé par la société RENCAST Reyrieux en qualité de pilote ilot autonome (position IV, échelon 3, coefficient 285), suivant contrat écrit à durée indéterminée du 20 août 2007, moyennant

. ************* Monsieur [Z] [O] a travaillé de 1963 à 2003 en qualité de chaudronnier, puis d'ouvrier spécialisé et enfin de pilote de production en verrerie au service de plusieurs employeurs

RG : 11/2682FP Salarié de la société Adecco, [X] [B] a effectué des missions intérim pour le compte de la société Yoplait en qualité de pilote de machine et polyvalent du 5 mai 2004 au mois de décembre

TANEEB, émanation du ministère taiwanais des transports, a confié à la société de droit taiwanais RET-SER Engineering Agency VACRS, en juillet 1991, la réalisation d'un tunnel pilote, puis le 30 juin 1993

. : Attendu qu'il résulte du constat amiable d'accident signé par les deux parties : * que le 29 janvier 2004 le véhicule BMW piloté par M.

Le 22 février 2008 à HERBLAY, alors que ce véhicule était piloté par Tony C..., il a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel deux personnes ont été blessées.

hauteur de 96 % par la société holding Compagnie financière et participations Roullier (CFPR), est propriétaire d'un avion basé sur l'aéroport de Pleurtuit à Dinard, et emploie trois salariés, tous pilotes

A compter du 1er octobre 2015, elle a occupé le poste de gestionnaire à la cellule " Sécurité transfert paye " dite " cellule STP ", ce poste ayant été ensuite dénommé poste de " pilote coordination paie

[I] a été engagé en qualité de pilote de ligne Airbus A 340, le 5 octobre 1998, par la société [8] [Localité 19] pour exercer au sein de la compagnie aérienne [2] (la société [6]), qui l'a engagé à compter

[X] montre que celui-ci a la charge, au titre de ses fonctions, de «'développer et structurer l'activité commerciale de Kemica Coatings'» mais également de piloter et manager l'équipe de commerciaux.

[S] [P] occupait un poste de pilote de production dans un centre de distribution de la société La Poste et qu'il exerçait parallèlement des emplois à temps partiel d'agent d'accueil et d'agent de sécurité

[J] [S], pilote, explique que plusieurs commandants de bord ont découvert avec effarement les photos en cabine et les commentaires les accompagnant postés par M.

collective nationale dans la mesure où il a participé à une formation préalable, a suivi deux formations à l'initiative de la SAS Sado intitulées « Travailler la gestion quotidienne du rayon marée» et « Piloter

- que, malgré le franchissement du stop par le pilote de la motocyclette, si le véhicule n'avait pas coupé l'intersection dans les mêmes conditions de perception de l'accident par les protagonistes,

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

du 10 novembre 1998 suivant déclaration d'appel du 13 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Maurice X... 16 avenue de la Gare 38460 CREMIEU représenté par la SCP POUGNAND (avoués à la Cour) assisté de Me PIERROT

Le 1er septembre 2000 elle était promue pilote, statut agent de maîtrise et était désormais employée à temps plein.