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22 504 résultats pour « Marle Plante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

603547150dde37708e606bc7

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Le 1er mars 2012, SECURITAS a ainsi exigé un plan d'action pour redresser la qualité de noire prestation.

Source officielle
CA

6e chambre

6037233dcddd0bbd3ee745b9

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

domaine de l'aéronautique sur le plan mondial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330e

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Le 18 mars 2014, D.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01884_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 juillet 2021, 13 décembre 2021, 10 février 2022 et 24 février 2022, ainsi qu'un mémoire récapitulatif produit le 25 mars

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c1

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

2014 (PC n° 16 : procès-verbal de constat d'huissier du 8 mars 2014).

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00966_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

En outre, rien ne faisait obstacle à ce que les préjudices dont se prévaut la requérante, résultant du coût de l’arrachage des parcelles et de la plantation de nouveaux plants, aient pu être mesurés par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6031f564ab72dd2deafa4a8d

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

N° SIRET : 421 943 978 Représentée par Me Guillaume MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC430 assistée de Me

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b939e4ea48318f5b130

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[Y] [C] a déposé son rapport d'expertise le 26 mars 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88963

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Plusieurs autres collaborateurs se sont plaints également de vos méthodes et de vos violences verbales.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e431b0740db0008fa95bb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

L'employeur produit un relevé de l'ensemble des mails envoyés depuis l'adresse professionnelle de M. [W] [R] vers son adresse personnelle entre le 11 mars 2021 et le 9 avril 2021.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

680c68c1230da8dfaf90c13e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[U] [N], dans un mail adressé le 18 mars 2021 à Mme [J], dressait l'état des lieux lorsqu'il a pris la suite de M. [B] au poste de directeur régional Rhône-Auvergne (pièce n° 20 de l'appelante).

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b929e4ea48318f5b12a

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Comme le relève Mme [M], le devis vise l'implantation de 80 plants.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6708c066445a086e2bcee1c7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

à cet effet l'outil spécifique TeamViewer, ce qu'elle a accepté par mail du 17 mars 2020 ; que l'employeur tente désormais avec mauvaise foi de faire passer l'organisation qu'il a lui-même imposée pour

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b781a7b805de12b5bc

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par mail du 25 mai 2021, la société Avenir-Construction-Environnement s'est plainte d'un écart de hauteur entre bâtiments de 5 à 7 cm et la société Brisard Dampierre lui a répondu que ce décalage sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d68

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Le mari a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f208

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

M (business plan) et ne vient pas concurrencer l'activité de la société Metacom (faits évoqués dans un mail du 9 juillet 2008 et prescrits), que Mme Z... a proféré des menaces de mort à son encontre fin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de4f676b73dd81b97042

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[S] [F] qui fait valoir : - que la société emprunteuse bénéficie d'un plan de redressement judiciaire par voie de continuation selon jugement du tribunal de commerce du 18 mars 2022, lequel est respecté

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eaa4ff9ec259c09a64

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle estime la demande indemnitaire de la société Maison Mer non justifiée et en tout état de cause surévaluée au regard notamment de la perte de marge brute évoquée en avril 2011.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03122_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de situation du terrain, le plan de masse des constructions, le plan de coupe du terrain et de la construction, la photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche ne sont pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

X... a été embauchée en qualité d'agent qualité maille par la société Marques associées suivant contrat de travail à durée déterminée le 6 mars 1995 pour surcroît d'activité.

Source officielle

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