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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221e
31 mars 2015
31 mars 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : CPAM DE MAINE ET LOIRE 32 Rue Louis Gain BP 10 49937 ANGERS CEDEX 09 et Société ADECCO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ADIA
Source officielle2 e chambre civile
634f957eb5afe5adfff28a1c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
fond, origine Tribunal de Commerce de CHALON SUR SAONE, décision attaquée en date du 23 Juin 2022, enregistrée sous le n° 2021 3406 APPELANTS [L] [R] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA
Source officielleRéférés
686dfcb32abc72c5727a02e9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DU 08 JUILLET 2025 N° 2025 - 23 N° RG 25/00015 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVRU DEMANDEURS : Monsieur [M] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me William ROLLET de la SELAS ADIDA
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01553_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 25 janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616282357a007b88ee1566e9
7 juin 2013
7 juin 2013
des parties la charge de ses propres dépens; Attendu que la cour est régulièrement saisie par un appel formé par monsieur [T]; Attendu que monsieur [T] a été mis à disposition par la société Adia
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616246d0af0a1de0eb1b660e
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Le 10 juillet 2007, la société ADEA PROJECT, dont M.
Source officielleCour d'Appel
çonc/Monsieur Z
6253ca22bd3db21cbdd8a296
19 novembre 2007
19 novembre 2007
situé à NANCY,5 terrasse de la Pépinière ; ce fonds de commerce a été exploité sous le nom commercial et l'enseigne PIERRE QUI MOUSSE ; le 14 mars 1995, Monsieur Jean-Luc X..., gérant de la société ADDA
Source officielleChambre de la Proximité
65547141a52b3483180986de
13 juillet 2023
13 juillet 2023
sous le n° 22/00356 Monsieur [T] [Y] ayant élu domicile chez Me [L] [R], [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hervé TROFIMOFF, avocat au barreau du HAVRE APPELANTS Association ADIE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6690c7410d808eb34e455500
11 juillet 2024
11 juillet 2024
X se disant [V] [W] en ses déclarations par visioconférence, Maître Boutheina ADIB, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat choisi, en ses observations pour le retenu, et à nouveau l'appelant qui a eu
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02460_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la cour : I- Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 juin 2021 et 14 avril 2023 sous le n° 21BX02460, les sociétés Les Ecosolidaires Gironde et Adim Sud-Ouest (Adim Nouvelle
Source officielle1re chambre civile
67061e3afde28ee420711149
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SAS SOCOTEC CONSTRUCTION, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés au siège : [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Pierre DELARRAS, membre de la SELAS ADIDA
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b2
3 juillet 2003
3 juillet 2003
./ Adil Y...
Source officielle2 e chambre civile
69738937cdc6046d476d8d22
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me William ROLLET de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD,
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE01453_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B A une expertise, à réaliser au contradictoire de la commune d'Antony et des sociétés SNB, Risk Control, Dietmar Feichtinger Architectes, Arcalia, Belliard et l'entreprise Addima Karim, avec pour mission
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947b
18 octobre 2005
18 octobre 2005
détenues par la communauté dans les sociétés SCATE, JRCC et IMSA, o le véhicule Porsche, o les divers comptes bancaires ouverts à son nom, -attribué préférentiellement à Renée X... : o le compte ADIF
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b2
7 février 2012
7 février 2012
De leurs relations est né Adil le 25 septembre 1995, postérieurement à leur divorce prononcé le 13 septembre 1994.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
660cf25a7c1ccb0008628c69
2 avril 2024
2 avril 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Avril 2024 à 15h32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Boutheina ADIB, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f86833d7e432441d85bf5c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 20 Octobre 2025 à 11h24, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Me ADIB Boutheina, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176d
11 juin 2014
11 juin 2014
Adil Y...ont été victimes de violences avec arme le 14 juin 2006 commises par les Sieurs El Hassan Z..., Mohamed Z...et Aziz Z....
Source officiellePremier président
68e5f33de11beca089b88d2a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES BRENTAS [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Florian LOUARD, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [E] [G] SELAS ADIDA & ASSOCIES [Adresse 1]
Source officiellePage 8 sur 41
ADIATEC
31/07/2026
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ADIANA
30/07/2026
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ADIATHERM
26/07/2026
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ADIAM
21/07/2026
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ADIA SERVICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/07/2026
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