Il rappelle qu'il fait partie des nombreux emprunteurs qui ont été victimes des agissements frauduleux de la société Apollonia, qui l'a endetté, ainsi que son épouse à hauteur de la somme de 1.283.835

Infirmant le jugement déféré, il y a lieu de fixer au passif de l'association Agil au profit de M.

Il s'agit en effet d'une information faisant l'objet d'une publication, et il n'existait aucune impossibilité de la connaître.

[P] et la société Artemisia Finance font notamment valoir que : Sur l'intérêt à agir : - cette société dispose d'un intérêt à agir dès lors que M.

qu'ils sont irrecevables à agir ; Qu'au fond, la S.C.P.

Le bail a été consenti par [M] [S] déclarant agir pour le compte des consorts [S], aux consorts [UR].

De plus, les intimés n'auraient pas qualité à agir pour avoir vendu leur lot le 27 juillet 2002.

Il fait valoir qu'il a effectué le paiement de la somme de 39 900 euros en exécution de son engagement de caution solidaire et invoque les dispositions des articles 220 et 2306 du Code civil ; qu'il agit

qui n'est apparu qu'en cour de procédure, et pour la première fois dans la procédure d'appel, ce qui constitue l'élément nouveau admis par l'article 564 du nouveau code de procédure civile, et permet d'agir

Ainsi que l'a justement relevé le tribunal, les agissements de l'association CLESI ont pour conséquence de déprécier la qualité de la formation à la profession de masseur kinésithérapeute, la valeur du

Considérant que son licenciement pour inaptitude avait pour origine des faits constituant des agissements de harcèlement et résultait aussi de manquements graves de la société à son obligation de sécurité

irrecevable en sa demande, sans examen au fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.

Elle estime qu'il s'agit donc de prétentions nouvelles.

la BANK MELLI IRAN, - a confirmé le jugement en ses dispositions non contraires à l'arrêt, - l'a réformé du chef de la fin de non recevoir, - statuant à nouveau, a déclaré Madame [J] irrecevable à agir

. - Intérêt à agir.<br/>

. - Intérêt à agir.<br/>

. - Intérêt à agir.<br/>

. - Intérêt à agir.<br/>

. - Intérêt à agir.<br/>

Par jugement du 5 janvier 2026, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Montpellier a rejeté les fins de non recevoir tirées du défaut de qualité à agir et de la prescription du titre exécutoire