CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

228 résultats pour « Akrout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c54d

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Bellepierre 97400 ST DENIS Représentant : Me Céline CAUCHEPIN (avocat au barreau de SAINT-DENIS), INTIME : Monsieur Yvrin Y... ... 97400 SAINT-DENIS Représentant : la SELARL AKHOUN RAJABALY

Source officielle

Page 8 sur 12

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330c

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAINT DENIS en date du 26 Février 2013, rg no 11/ 00203 APPELANTE : Monsieur Jean Pierre X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Iqbal AKHOUN

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03797_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

24 février 2023

B, ressortissant marocain né le 20 juillet 1975 à Aknoul (Maroc), est entré en France le 20 avril 2022 sous couvert d'un titre de séjour portant la mention " travailleur saisonnier " valable jusqu'au 24

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd6b6397e5b7151df861e9

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Né le [...] à AKBOU (ALGÉRIE) [...] Représenté par Me Georges Y... de la SCP PEREZ Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 INTIME Monsieur Messaoud Z...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01681_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

A... produit des bulletins de salaire du mois d’août 2019 à novembre 2024 ainsi que le contrat de travail à durée indéterminée qu’il a signé le 1er août 2019 avec la société Boulangerie Akoui Frères en

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff04619

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[S] [P] a été engagé par la société Akros en contrat de travail à durée indéterminée à temps plein à compter du 1er décembre 1985.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c4ec4cdc6046d473791d2

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Iqbal AKHOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a1

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

rue Henri Barbusse 92110 CLICHY représentée par Me Ernest SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2042 INTIMÉE Madame Nacira Y... ... 93100 MONTREUIL représentée par Me Pierre-Robert AKAOUI

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e52c25a97f0381f54e3

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corine RUIMY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1649 INTIMÉE SA MATMUT ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pierre-Robert AKAOUI

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02860_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 28 juin 2024 et une pièce enregistrée le 19 août 2024, l'association Tous Dionysiens, représentée par Me Dodat-Akhoun, demande à la Cour :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69cf57dfcdc6046d47f32d1a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

assisté de Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : B0667 Monsieur [E] [Y] [Adresse 5] [Localité 5] Représenté par Me Camille PICARD de la SELARL AKAOUI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d734aecdc6046d479a2c54

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

MONCOURTIER.COM [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969e8c6cdc6046d477de9cc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) N° SIRET : 775 701 477 [Adresse 13] [Localité 14] Représentant : Me Marine DEPOIX de la SELARL AKAOUI

Source officielle
CA

Chambre P.P référés

6826d2089717a7923fdf4827

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

d'appel inscrite au répertoire général sous le n° N° RG 24/00075 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GH3S ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [M] [B] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentanté par Me Iqbal AKHOUN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af698fb6c6260008b53142

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

judiciaire de PARIS - RG n° 11-21-004695 APPELANT Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 7] (33) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Marine DEPOIX de la SELARL AKAOUI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec0

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008 APPELANT E : Madame Christiane X...épouse Y... ... 97434 LA SALINE LES BAINS Représentant par : La SELARL AKHOUN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

633d1ff662f5393e2eb44a05

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Portalis 35L7-V-B7D-CBBGI Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juillet 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS 17ème - RG n° 11-18-217839 APPELANT Monsieur [O] [I] Né le 1er Janvier 1967 à AKBOU

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68df5d714a4e15bf2fe4fa24

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

superposition de couleurs sans aucune luminosité ni perspective...Des à plats de couleur, tout au plus...On ne se prétend pas 'peintre' avec ce 'barbouillage' puérile et son prétendu référencement 'akoun

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA03269_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

S'il vit auprès de son oncle, qui assure sa curatelle selon les termes d'un jugement du tribunal d'Akbou en Algérie du 30 octobre 2016, dont l'exequatur a été prononcée par une ordonnance du président

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01335_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A est un ressortissant algérien né le 26 mars 1989 à Akbou en Algérie.

Source officielle