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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 27 février 2020, la société anonyme Generali IARD et la société Jean Morel et associés, représentées par la SELAS Chevalier Marty Pruvost, concluent à la confirmation
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616290d9e498f0b428bb83ce
25 avril 2013
25 avril 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Avril 2011 par Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 09/12246 APPELANT Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] non comparant, représenté par Me Isabelle CHEVALIER-DUPONT
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
liquidateur de la société ISLA NOUR actuellement placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de NARBONNE en date du 17/9/2013 [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre 2-4
6364ba2ae405357f749ea4f0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
2022/ 218 Rôle N° RG 19/14335 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE3WK [E] [S] [H] [S] [B] [S] C/ [C] [S] [Z] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9984
15 octobre 2025
15 octobre 2025
00531 Président du tribunal judiciaire de Rouen du 12 novembre 2024 APPELANTE : SAS CLINIQUE DE L'EUROPE RCS de [Localité 17] 390 487 767 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
65a8d797e12c85000874b10c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 8] [Localité 9] représentée et assistée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du Havre SA CLINIQUE [12] [Adresse 5] [Localité 13] représentée et assistée par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc1a8c92b1f83eab2de0a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
N° SIRET : 533 777 223 Représentée par Me Nadia KK..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée par Me Alexandre Z... de la SCP DERRIENIC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P426
Source officielle1ère Chambre
61628cd5293034a8c342f728
11 juin 2013
11 juin 2013
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée de Maître Alexandrine
Source officielle6e chambre
5fd93437ee1b6415a4c02ebb
14 mai 2020
14 mai 2020
les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [V] [N] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94892
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/01/2020 SCP LAVAL CROZE CARPE SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ADD - 26 mars 2020 -9 H 30 ARRÊT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe991f
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANT Monsieur [F] [W] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Philippe Lefevre, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
6033812fdbef2c34dd1b901c
31 mai 2017
31 mai 2017
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1] [Adresse 5] [Localité 8] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée de Maître Alexandrine
Source officielleChambre 1-6
69abe83bcdc6046d47d0a7b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ASSURANCE Société BAILO DRUMMER Société CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Société L'EQUITE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Patricia CHEVAL
Source officielle10e Chambre
5fdd58d2b8de4301bc063f54
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Etienne H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE MMA IARD, dont le siège social est [...]
Source officielleChambre civile TGI
62eb616804f9e6e2e9d89722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Mercedes haut de gamme équipé de 11 chevaux fiscaux qui lui a été livré le 31 mai 2018 sans réserve de sa part.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd91266a830b8acb6e0e02c
19 juin 2020
19 juin 2020
Sécurité Sociale de PARIS RG n° 16/00402 APPELANTE SA OGF [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 substituée par Me Alexandra
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3837
20 avril 2022
20 avril 2022
Jugement du 19 NOVEMBRE 2018 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 13/02040 APPELANTE : Madame [M] [U] 13, rue Thiers 34470 PEROLS Représentée par Me Alexandra
Source officielle2ème Chambre
668f76cb9b65e642c587854a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Ségolène JAY-BAL de la SARL JBV AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et la SCP ALBERTINI ALEXANDRE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
Maître Marin RIVIERE, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [Z] [I] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b171
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LOEVENBRUCK de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocat au barreau du Havre, plaidant Me Bérangère DELAUNAY Monsieur [L] [B], médecin [Adresse 6] [Localité 10] représenté et assisté par Me Alexandre
Source officiellePage 8 sur 10
CHEVALLIER, Warren Alexandre
09/06/2026
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Chevallier de la Condamine, Alexandre
02/04/2026
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CHEVALLIER, Antoine, Alexandre
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
08/03/2026
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CHEVALLIER, Alexandre Christophe
22/10/2025
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Alexandre Gros-Chevallier
07/08/2025
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