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14 083 résultats pour « Alibert-Andanson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba90

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Elle insistait sur le fait qu'Albert X... lui faisait peur, buvait et lui criait dessus.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b818

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

C/ Albert Y...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b68c924eadffcc4a94

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la SARL Albert Streff et Cie en ses conclusions de désistement et de l'y déclarer bien fondée, En conséquence, -donner acte à la SARL Albert Streff et Cie de ce que, conformément aux articles

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69e85b6ccdc6046d4719292e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] [O] Chez Madame [F], [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marlène SOULIS ALIBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M. le Chef de Poste du SIP [Localité 2] - Service des Impôts

Source officielle
CA

Cabinet B

643b9320e9a5a404f5bb86dc

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154047

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

son secrétariat le 03 août 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie des pages du registre tenu par l'hôpital Albert-Chenevier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88693

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d648

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Madame Alberte X... était dans le déni de la réalité quant à l'état de santé de sa mère, ce qui l'amenait à refuser toute aide extérieure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8b

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Albert X... a présenté un passeport albanais supportant sa photographie et a déclaré ne pas être titulaire du permis de conduire.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd96550ee8aaf50b1b348a4

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[I] ne l'avait pas véritablement alerté de sa souffrance au travail et que ses deux 'alertes' des 26 août et 6 septembre 2011 ont été traitées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb8b3069c57e698f5337de

Appel

26 février 2019

26 février 2019

fortement réduite, faisant chuter les honoraires perçus de 40000 euros par mois en moyenne pendant l'année 2012 à 8000 euros par mois (hors taxes et débours) de mai à décembre 2013 ; - du courrier d'alerte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a706

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Par courrier du 10 novembre 2011, la section syndicale FO de l'entreprise a alerté la direction sur la non réalisation des travaux préconisés par l'APAVE.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdaa546bf26ea3610d51f12

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Une procédure d'alerte a été mise en oeuvre en décembre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86342

Appel

13 mai 2002

13 mai 2002

Albert Ferdinand X... Y.../ M. Ual-Marc X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_20DA00277_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a, dans le dernier état de ses écritures, demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer, d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf9

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

APPELANT : Monsieur Albert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b56

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

DU 12 MARS 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Albert X.... C/ Jean Max Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a335

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

NATURE DE L'AFFAIRE : Demande tendant à la vente forcée DEMANDEURS AU POURVOI : Monsieur Albert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86224

Appel

9 avril 2002

9 avril 2002

: 2000/10461 Pas de jonction Décision dont appel : Jugement rendu le 18.02.2000 par le tribunal de grande instance de Paris, 4ème chambre Date ordonnance de clôture : 29.01.2002 APPELANT : Monsieur Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd89899

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Albert X... a interjeté appel de cette décision le 25 février 2005.

Source officielle