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5 389 résultats pour « Alki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3a

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

) a rejoint les locaux de la société ALTI à Levallois-Perret le 7 janvier 2008.

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_19TL23448_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Un mémoire présenté pour le centre hospitalier d'Albi a été enregistré le 22 avril 2021, postérieurement à la clôture d'instruction.

Source officielle
CA

3ème chambre

62624881b1a50c277d4c5ce4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EXPRO, JCP d'ALBI - 19/01280 Mme PRIVAT S.A.S. ENFANCE CASTRES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98b

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

ALTI C/ Emmanuel X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62678d93189ce3057d201d93

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

EFINOR ALLAIS venant aux droits de la SAS CHANTIERS ALLAIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 5] Représentée

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1dd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

AXA FRANCE IARD C/ Société SELARL JEROME ALLAIS Société SCCV BON PASTEUR 1 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE PRESIDENT DU 04 Avril 2023 APPELANTE : S.A.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01582_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La SA ALKOR relève appel du jugement du 7 juillet 2023 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté ces demandes. 3.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c42fcdc6046d47889b3e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

conseiller juridique de l'organisme, en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.C.A. [1] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thibault TERRIE de la SELARL TERRIE AVOCATS, avocat au barreau D'ALBI

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL00329_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

A a demandé au maire d'Albi de " réactualiser sa situation administrative " à la suite de l'avis de la commission de réforme.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL20005_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société VOA Verrerie d'Albi ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00238_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société à responsabilité limitée (SARL) Alka exploite, à Hazebrouck (Nord), un fonds de commerce de restauration rapide sous l'enseigne " Le Pacha ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f3

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

ALDI fait grief à M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

625baea644cde4277d1bd715

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

rendu en toutes ses dispositions, - juger que Mme [V] épouse [X] ne justifie d'aucun manquement des sociétés Altis et Moigere à leur obligation de sécurité, - juger que les sociétés Altis et Moigere

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9be

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Algi équipements à payer à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03028_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

DÉCIDE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de liquider l'astreinte prononcée à l'encontre du centre hospitalier d'Albi.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00111_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Aldi Marché Colmar a demandé au tribunal administratif de Nancy, d'une part, d'annuler la mise en

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00113_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Aldi Ennery a formé un recours hiérarchique contre cette décision auprès de la ministre du travail qui l'a rejeté par une décision du 22 juillet 2020.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00114_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Aldi Ennery a formé un recours hiérarchique contre cette décision auprès de la ministre du travail qui l'a rejeté par une décision du 28 mai 2019.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cc005d6f7f678d4904c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ALDI MARCHE La société ALDI MARCHE SARL, immatriculée au RCS de Vienne sous le numéro 444 330 641, dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67908995a212a19f662df614

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Références à rappeler : N° RG 24/02295 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QKUG - 1ere Chambre Section 1 Affaire : [P] [H] Représenté par Me Laurence EICHENHOLC de la SELARL EICHENHOLC, avocat au barreau D'albi

Source officielle