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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda3
20 novembre 2006
20 novembre 2006
à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 17 Décembre 2004, enregistrée sous le n 04 / 000121 APPELANTE : SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET DE SERVICES BOETIE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Anne-Marie Mazetier représentant les communes de Tourville-la-Campagne, de Saint-Meslin-du-Bosc, de la Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869cf
18 février 2003
18 février 2003
de vitesses dès son acquisition ; qu'il a parcouru 400 kilomètres pour regagner COLMAR, où il habite ; que la défectuosité de la boîte de vitesses lui a été confirmée dès qu'il s'est rendu dans un
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00553_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
La proposition de rectification, aux pages 80 et 81, mentionne le montant des amendes de 15 568 euros au titre de l'année 2013 et de 81 188 euros au titre de l'année 2014, appliquées sur le fondement de
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda1
20 novembre 2006
20 novembre 2006
la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 17 Décembre 2004, enregistrée sous le n 04 / 000119 APPELANTE : SA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET DE SERVICES BOÉTIE
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Mémoire - Frais d'assurance : '..'''''''.............. 602,54 euros - Année 2019 : ''.'''.'..'''''''''144,57 euros - Année 2020 : ''''''''''''''''189,57 euros - Année 2021 : ''''''''''''''''268,40
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
25 juillet 2013
AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
d'une année et même de mauvaise volonté.
Source officielleChambre 4-6
6974bf17cdc6046d478bc3c5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Suite au refus d'ouvrir les boites par M. [F] [I], Mme [Z] [J] contremaître de service ce jour, a ouvert toutes les boites sans aucune difficulté particulière. 4.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02836_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le service a, en outre, tenu compte de l'état des stocks de boîtes de pizzas au 31 décembre de chacune des années vérifiées et, s'agissant des autres éléments pris en compte dans la reconstitution, il
Source officielleChambre civile section A
69721202cdc6046d473c7bb1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[J], des sociétés La Boîte à Outils et Fabemi Gestion.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69749391cdc6046d478899d4
23 janvier 2026
23 janvier 2026
notamment à cesser toute commercialisation des boites litigieuses.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67932fea9097fd849ae8ac7c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ZYSMAN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Anne ZYSMAN dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a0f7ca383a880008fd0909
9 janvier 2024
9 janvier 2024
à lettre et du coffret électrique s'agissant d'une demande subsidiaire ; - constaté néanmoins que la boîte à lettre de M.
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y
6253cd90bd3db21cbdd93ae7
21 mars 2017
21 mars 2017
SARL CDC CERTIF SARL PAVILLON BLEU SARL TD DISTRIBUTION LIMOGES, le 21 Mars 2017 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01262_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, gérant de la société Little Big Boat, à Port autonome de Paris le 29 mars 2016 que ce dernier a transmis le Kbis de la nouvelle société Little Big Boat.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162bb4ef32b7c38854c30d9
21 mars 2013
21 mars 2013
- ordonner à la société Eptimum sous la même astreinte, d'enlever du site internet www.entelechargement.com et de tout site lui appartenant, toute reproduction altérée ou modifiée des visuels des boîtes
Source officielle1ère Chambre
616355d5bf1fa7f870d29ffe
8 février 2011
8 février 2011
Il lui a été indiqué dans un premier temps que le problème venait de la boîte de vitesses qui a été démontée. M.
Source officielleChambre 1-6
69f44d37cdc6046d472f55ae
30 avril 2026
30 avril 2026
[A] [C], consolidé le 5 septembre 2006, nécessitait la mise en place d'une boite automatique pour les véhicules lourd et léger. 14. A compter de l'année 2017, M.
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c642
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Constatant des dysfonctionnements concernant la boîte de vitesses, M.
Source officiellePage 8 sur 258