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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
69d8a39bcdc6046d47bd4dce
9 avril 2026
FOND DU 09 AVRIL 2026 N° 2026/ 178 Rôle N° RG 23/03866 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6SY [Z] [S] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
2ème Chambre
652e262492ba098318768523
13 octobre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PIRIOU-FORGEOUX - Me AUDREN
Cour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32d
27 juin 2011
Juillet 1980 à SAINTE-FOY LES LYON (69110) ... 69530 ORLIENAS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine BOURGADE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Audrey
6253ccd2bd3db21cbdd915b3
13 mai 2014
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Gisèle X...veuve Y... ... 29770 AUDIERNE non comparante représentée par Me GARET, avocat au barreau de QUIMPER ET : L'UDAF DU FINISTERE CS 82927 29229 BREST
6253cbedbd3db21cbdd8eaad
10 janvier 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Constance, née le 22 novembre 1988, Thibault, né le 27 juin 1991, Audrey, née le 14 janvier 1995.
Chambre Sociale-Section 1
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6 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION Audrey
6253c958bd3db21cbdd88013
8 février 2006
Monsieur X... insiste sur le fait qu'il est un travailleur intermittent multi-employeur, qu'il a cessé ses activités à compter du 1er janvier 2004 mais vis-à-vis de la caisse de retraite AUDIENS, ce qui
Rétention Administrative
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23 janvier 2024
[V] [Z], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [L] [T], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé
1ère chambre
DCA_23PA03830_20241128
28 novembre 2024
copie de la lettre du bureau d'aide juridictionnelle de Bobigny lui demandant de désigner un avocat au titre de l'aide juridictionnelle et les copies de la lettre par laquelle le bâtonnier a saisi Me Audouin
Chambre civile TGI
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29 août 2023
SYLPHE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
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27 octobre 2011
ARRET N RG N : 10/ 01635 AFFAIRE : Mme Audrey X..., Mme Muriel Y... veuve X... C/ M. Marc Z...
Rétention_recoursJLD
69ddcdf3cdc6046d472a7e9d
13 avril 2026
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
69e074aacdc6046d476978a1
14 avril 2026
69e074b1cdc6046d4769792a
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69e074bccdc6046d476979f6
69e074c3cdc6046d47697a58
69e074c7cdc6046d47697aaa
69e074cecdc6046d47697b0e
69e1d0cacdc6046d4789b091
16 avril 2026
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