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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 2

62c67c21ca9bf263790307ae

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[V] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Association ADAV - ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a76

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

lorsqu'il écrit "X... a évoqué son souhait de divorcer à plusieurs reprises" et ne précise pas devant qui l'intéressé, l'année précédente, à une date inconnue, "a convenu qu'il avait eu plusieurs aventures

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd512799a9057d5dd267

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il fera toujours partie pour moi de mon aventure personnelle et cela depuis le début en 1974.» [U] [L] ». Aucun des éléments versés au dossier ne corrobore les déclarations de M. 

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43acc6ad78dd9cf0d43c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du 1er août 2019, tout en indiquant à son futur employeur qu'elle n'était plus sous contrat avec son ancien employeur à compter du 31 août 2019 et qu'elle était impatiente de commencer sa nouvelle aventure

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae4f25437b69df75b90

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dommages et intérêts complémentaires correspondant aux sommes qu'elle a déboursées au titre du contrat en pure perte, par suite d'absence de livraison de site conforme, À titre très subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d39f7

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog «les aventures

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61627b4f92e3db741f857022

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

Il n'est pas établi qu'il ne se soit marié avec Mme [E] que dans le cadre d'une simple aventure sentimentale, une telle affirmation faite par les premiers juges ne résultant que des propos de Mme [E].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616290d9e498f0b428bb83cf

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

réparation du harcèlement moral exercé par l'employeur [Q] [H] produit plusieurs témoignages d'anciens collègues attestant que le gérant de la société GARAGE DE L'AVENIR, [V] [M], prêtait de nombreuses aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8514e

Appel

8 septembre 2000

8 septembre 2000

sa propre faute pour en tirer un avantage quelconque ; que son prêteur pouvait légitimement accorder foi aux déclarations sur l'honneur d'une emprunteuse, ingénieur de profession, dont il n'est pas aventuré

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61631525e03efc4516bd2e5b

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [N] et [X] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd8904d

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Attendu que Mr A... estime, enfin, que Mme Y... ne justifie pas disposer des capacités physiques et même techniques permettant de croire qu'elle pourra participer aux travaux de viticulture et à l'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

au taux légal depuis le 17 novembre 2006, à titre subsidiaire, - d'allouer à Gérard Y... et Josiane X...à titre de provision au titre de leur créance de salaire différé la somme de 60 000 € " si d'aventure

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88e6d9e13277d6e37ab

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

D'autre part, vous avez organisé le 24 juillet 2016, une sortie au parc aquatique «Port Aventura » près de Barcelone, pour 5 personnes.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d143dcb8fa004f57da07c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[V] [S] a participé le 27 juillet 2015 à une activité de canyoning dans les gorges du Verdon qu'il avait réservée en s'adressant à la structure "Des guides pour l'aventure".

Source officielle
CA

14e chambre

6033926078453745a2271a28

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

subsidiaire, - infirmer partiellement l'ordonnance de référé du 9 novembre 2016, en ce qu'elle a débouté la société Multipass de ses demandes concernant les coffrets suivants : - «Émotions et aventures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69cf558dcdc6046d47f2fae5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Je ne suis pas assez bien pour que vous participiez à notre aventure ' Okay. En tout cas cela en séduit d'autres. Je ne vous prédis pas un grand avenir et je me doute de votre passé.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6707702181e733ee26982e99

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

L'attestation de [V] [U] mentionne « qu'il n'était pas rare qu'il nous narre, à l'open space situé à l'étage de l'entrepôt, ses aventures sexuelles passées notamment la fellation d'une « boiteuse » dans

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66975ea392a5b3e8ade13f60

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

d'avoir prononcé une mesure d'interdiction de gérer extrêmement lourde et disproportionnée qui l'oblige à exercer une activité salariée pendant une longue période alors qu'il a commis l'erreur de s'aventurer

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff39e523525b14ffda90

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

32.820 euros au titre du solde restant dû à la Société SETAM ; - PRENDRE ACTE de ce que la Société AERIS [Localité 2] offre de faire avance des frais d'expertise et la CONDAMNER à les avancer si d'aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852f3

Appel

2 mars 2001

2 mars 2001

pour le préjudice moral qu'aurait engendré pour lui la procédure abusive engagée à son encontre par la SA BANQUE ACCORD ; Mais considérant que la réclamation de la Société BANQUE ACCORD n'était pas aventurée

Source officielle

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