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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 2
62c67c21ca9bf263790307ae
29 avril 2022
[V] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Association ADAV - ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES [Adresse 1]
Cour d'Appel
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11 septembre 1997
lorsqu'il écrit "X... a évoqué son souhait de divorcer à plusieurs reprises" et ne précise pas devant qui l'intéressé, l'année précédente, à une date inconnue, "a convenu qu'il avait eu plusieurs aventures
9ème Ch Sécurité Sociale
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4 mai 2022
Il fera toujours partie pour moi de mon aventure personnelle et cela depuis le début en 1974.» [U] [L] ». Aucun des éléments versés au dossier ne corrobore les déclarations de M.
4eme Chambre Section 1
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17 janvier 2025
du 1er août 2019, tout en indiquant à son futur employeur qu'elle n'était plus sous contrat avec son ancien employeur à compter du 31 août 2019 et qu'elle était impatiente de commencer sa nouvelle aventure
3ème chambre A
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9 janvier 2025
dommages et intérêts complémentaires correspondant aux sommes qu'elle a déboursées au titre du contrat en pure perte, par suite d'absence de livraison de site conforme, À titre très subsidiaire, si d'aventure
Pôle 6 - Chambre 2
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12 avril 2018
ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog «les aventures
CHAMBRE 1 SECTION 1
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27 janvier 2014
Il n'est pas établi qu'il ne se soit marié avec Mme [E] que dans le cadre d'une simple aventure sentimentale, une telle affirmation faite par les premiers juges ne résultant que des propos de Mme [E].
Pôle 6 - Chambre 11
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20 juin 2013
réparation du harcèlement moral exercé par l'employeur [Q] [H] produit plusieurs témoignages d'anciens collègues attestant que le gérant de la société GARAGE DE L'AVENIR, [V] [M], prêtait de nombreuses aventures
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8 septembre 2000
sa propre faute pour en tirer un avantage quelconque ; que son prêteur pouvait légitimement accorder foi aux déclarations sur l'honneur d'une emprunteuse, ingénieur de profession, dont il n'est pas aventuré
Pôle 2 - Chambre 7
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11 janvier 2012
2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [N] et [X] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
6253c9afbd3db21cbdd8904d
8 février 2007
Attendu que Mr A... estime, enfin, que Mme Y... ne justifie pas disposer des capacités physiques et même techniques permettant de croire qu'elle pourra participer aux travaux de viticulture et à l'aventure
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
au taux légal depuis le 17 novembre 2006, à titre subsidiaire, - d'allouer à Gérard Y... et Josiane X...à titre de provision au titre de leur créance de salaire différé la somme de 60 000 € " si d'aventure
1re chambre sociale
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20 avril 2022
D'autre part, vous avez organisé le 24 juillet 2016, une sortie au parc aquatique «Port Aventura » près de Barcelone, pour 5 personnes.
Chambre 1-1
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4 avril 2023
[V] [S] a participé le 27 juillet 2015 à une activité de canyoning dans les gorges du Verdon qu'il avait réservée en s'adressant à la structure "Des guides pour l'aventure".
14e chambre
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18 mai 2017
subsidiaire, - infirmer partiellement l'ordonnance de référé du 9 novembre 2016, en ce qu'elle a débouté la société Multipass de ses demandes concernant les coffrets suivants : - «Émotions et aventures
Pôle 6 - Chambre 8
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2 avril 2026
Je ne suis pas assez bien pour que vous participiez à notre aventure ' Okay. En tout cas cela en séduit d'autres. Je ne vous prédis pas un grand avenir et je me doute de votre passé.
6707702181e733ee26982e99
9 octobre 2024
L'attestation de [V] [U] mentionne « qu'il n'était pas rare qu'il nous narre, à l'open space situé à l'étage de l'entrepôt, ses aventures sexuelles passées notamment la fellation d'une « boiteuse » dans
2ème CH - Section 1
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16 juillet 2024
d'avoir prononcé une mesure d'interdiction de gérer extrêmement lourde et disproportionnée qui l'oblige à exercer une activité salariée pendant une longue période alors qu'il a commis l'erreur de s'aventurer
1ère Chambre
67f5ff39e523525b14ffda90
8 avril 2025
32.820 euros au titre du solde restant dû à la Société SETAM ; - PRENDRE ACTE de ce que la Société AERIS [Localité 2] offre de faire avance des frais d'expertise et la CONDAMNER à les avancer si d'aventures
6253c866bd3db21cbdd852f3
2 mars 2001
pour le préjudice moral qu'aurait engendré pour lui la procédure abusive engagée à son encontre par la SA BANQUE ACCORD ; Mais considérant que la réclamation de la Société BANQUE ACCORD n'était pas aventurée
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