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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
date du 08 janvier 2015, - Dire la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société JPB PROMOTION, la Selurl [Y] [O], es qualités de liquidateur de la société COSY'S CADET, et la SCP Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
2015, - Dire la Selurl Depreux Sebastien, es qualités de liquidateur de la société JPB PROMOTION, la Selurl Depreux Sebastien, es qualités de liquidateur de la société COSY'S CADET, et la SCP Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91651
27 mai 2014
27 mai 2014
De leur union sont nés Antoine le 28 mars 1996 et Baptiste le 27 janvier 1999. Sur la requête en divorce de Madame Y... une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 7 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90917
24 juillet 2013
24 juillet 2013
né le 20 Juin 1980 à Marseille ... 20127 AFA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e9
20 mai 2015
20 mai 2015
Jean-Baptiste Y...
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01339_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Jeanne d’Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, A... Odile et Assomption A...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01741_20260205
5 février 2026
5 février 2026
le maire d’Alfortville s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 17 novembre 2022 en vue de l’implantation d’une station relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment sis 16 quai Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Thierry X
6253cd1abd3db21cbdd92429
21 mai 2015
21 mai 2015
prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, il fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Monsieur Séphane X
6253cd1abd3db21cbdd9243e
21 mai 2015
21 mai 2015
prud'homale au titre de l'exercice 2014 ; Par ailleurs, il fait valoir que la SAS EUROP AMBULANCES fait partie d'un groupe de quatre sociétés toutes bénéficiaires et dirigées par la même personne Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Sabine X
6253cd1abd3db21cbdd92447
21 mai 2015
21 mai 2015
EUROP AMBULANCES TSA et l'EURL EUROP FIN GEST, cette dernière présidant la SAS EUROP AMBULANCES ayant pour seul actionnaire et dirigeant Jean-Baptiste A... ; Sur ce point, elle fait observer que dans
Source officielleCour d'Appel
SAS EUROP AMBULANCEc/Mademoiselle Karine X
6253cd1abd3db21cbdd92448
21 mai 2015
21 mai 2015
EUROP AMBULANCES TSA et l'EURL EUROP FIN GEST, cette dernière présidant la SAS EUROP AMBULANCES ayant pour seul actionnaire et dirigeant Jean-Baptiste Z...; Sur ce point, elle fait observer que dans
Source officielleChambre 1-5
6318340b0876004f131a5de5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Chambre 1-5 N° RG 19/18791 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFI2L Ordonnance n° 2022/[Localité 4]/195 Mme [G] [K] Représentée par Me Elodie ACHIARDY, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Gaëlle BAPTISTE
Source officielleChambre Premier Président
6350e51242150aadff23dd06
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Jean Baptiste PARLOS, premier président, assisté de Mme Jocelyne DRAPIER, greffier, Vu l'assignation donnée par la SAS Acthuiss Grand Est, commissaires de justice, ayant son siège social à [Adresse
Source officielle1ère Chambre civile
64379d909477fe04f5cc6369
12 avril 2023
12 avril 2023
dossier 20220045 Madame [B], [O], [M] [T] représentée et assistée de Me Jacques BLANCHET, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 20220045 C/ Madame [F] [T] épouse [I] assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd7
27 septembre 2000
27 septembre 2000
Des éléments du dossier, il ressort que Monsieur Michel X..., administrateur légal de ses deux enfants alors mineurs, Baptiste et Y... a ouvert au nom de Baptiste à la X. un livret A portant le N° 24851400
Source officielleChambre 3-4
69f1a401cdc6046d47eea9e6
28 avril 2026
28 avril 2026
JLS AVOCATS représentée par son gérant en exercice Maître [L] [U] Représentant : Me Jean-baptiste BELLON, avocat au barreau de TOULON Appelante à S.C.I.
Source officielleRéparation dét.provisoire
68f1cd882f77035fb0bf7f68
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025/23 N° de dossier : N° RG 24/00020 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VKZI O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean Baptiste
Source officielleRéparation dét.provisoire
68f1cd882f77035fb0bf7f6a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025/22 N° de dossier : N° RG 24/00019 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VJT4 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean Baptiste
Source officielleRéparation dét.provisoire
68f1cd882f77035fb0bf7f6c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025/21 N° de dossier : N° RG 24/00015 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VGJV O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a0
19 septembre 2007
19 septembre 2007
née le 11 Juin 1982 à BENIN CITY - NIGERIA de nationalité nigérienne Vu l'appel formé le 17/09/2007 à 15 h 42 par télécopie, par Me Z... baptiste BOYER-MONTEGUT(DE), avocat; A l'audience publique
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