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12 752 résultats pour « Barges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d0a2becdc6046d47110f4f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Demathieu et Bard construction Nord, -condamné la société Demathieu et Bard construction Nord à payer à la société Titeca père & fils la somme de 181 978,05 euros au titre des prestations réalisées avec

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

LE G.F.A. HAUT SAINT GEORGESc/LA S

6253ca39bd3db21cbdd8a650

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

LA GRANDE BARDE, Maître Bernard X...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MV5C S.A.S.U. DEMATHIEU BARD CONSTRUCTIONc/S.A

63ca42799066fd7c90fc243c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION c/ S.A.S.

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CA

Chambre Commerciale

627ca8aa4781dc057dee7d29

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[L] sera condamné aux dépens de première instance et d'appel dont la distraction sera ordonnée au profit de Maître Barge, avocat.

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CA

Chambre commerciale

63d0d60981a7b805de12b626

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, - alloué à la société MT 66, la somme de 3 000 euros qui lui sera versée par la société Bardes, - condamné la société Bardes aux entiers dépens de l'instance dans lesquels seront compris les frais

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d72

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La société Demathieu & Bard Bâtiment Ile de France est une entreprise générale de construction.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MV5A S.A.S.U. DEMATHIEU BARD CONSTRUCTIONc/S.A

63ca42799066fd7c90fc243a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION c/ S.A.S.

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CA

2ème Chambre

653ca6ba83c9498318209e27

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ainsi, il ressort de cette motivation pertinente que la prestation extérieure commandée par la société Ecocéane, portant sur un essai de la barge de dépollution 'Cataglop XL', a bien été réalisée dans

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CA

Chambre Sociale

66fce3d18d6ea26f688da67d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

associés Guyane, Déboute la SARL Bary associés Guyane de toutes ses demandes, Condamne la SARL Bary associés Guyane à payer à Mme [Z] [H] la somme de 4000€ sur le fondement de l'article 700 du code

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CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.

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Service des Référés

69eafe57cdc6046d4757880a

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

EARL [D] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau

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CA

2ème Chambre

62c7cab4cb8dca058e3e7d33

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par jugement du 10 juin 2021, le tribunal judiciaire d'Epinal a : - débouté la SCI Maurice Barrès de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SCI Maurice Barrès aux dépens ainsi qu'à payer à la société

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6711fabd7603bf88a1884733

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Construction venant aux droits de la société Demathieu Bard Construction Nord et la Société BW ; ' Débouter la Société [Localité 10] C'ur De Ville, la Société Demathieu & Bard Construction venant aux

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0c91c25a97f0381f4aa9

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Il ajoutait qu'en cas d'accord de DEMATHIEU & BARD sur ces modalités, le maître de l'ouvrage était prêt à signer le marché 'avant la fin de cette semaine'.

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Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84adb

Appel

11 janvier 1999

11 janvier 1999

Les époux Y... propriétaires notamment des parcelles 104, 108, 103, 93, 287, 100, 99, 101, 94, 99, 95, 92, 249, 89 ont barré le chemin au point de jonction avec la voie départementale et apposé une pancarte

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61637ed06fb0a05a234bb1c8

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

[B] [O], propriétaire d'un chalutier 'le sainte Barbe' immatriculé à Bayonne, a conclu, le 20 janvier 2002, avec M.

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6e chambre

642fb7d3cece1704f5747b12

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[A], En tout état de cause, ' condamner Barnes (sic) à payer à M.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ff3d426d3290e00e0e7a30

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

SERRES BARRE c/ SCP [C]-[R] S.C.E.A.

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5ème Chambre

697372f2cdc6046d476acca1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société Demathieu Bard Holding 4, qui succombe, sera condamnée aux dépens d'appel.

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CA

2ème CH - Section 1

5fd940f11c0e822756a68b5f

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Show Case' [Localité 9] Monsieur [Z] [K] Né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 14] (Pyrénées-Atlantiques) de nationalité Française [Adresse 12] 'bar Show Case' [Localité 9] Représentés

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