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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f97163328fa00087a25ac
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [E] [L] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Juan Antonio BARRADO
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f971a3328fa00087a25ae
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [R] [P] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Juan Antonio BARRADO
Source officielle1ère Chambre
5fdbcaa3dbc6dfa9a3d55398
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Le mur séparatif des propriétés reprend ensuite un tracé perpendiculaire à la rue Derème jusqu'à la rue Baradat située à l'opposé.
Source officielle5e chambre civile
659e46875537980008847240
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2020 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS N° RG 20/00106 APPELANTS : Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielle1re Chambre A
61639211c171f9a1fe14c67d
22 février 2011
22 février 2011
APSARA CONTACTS Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI réf Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac5
8 octobre 2010
8 octobre 2010
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Assisté de Me Jean-François LECA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Francine Z... épouse Y...
Source officielle1re chambre sociale
6260f8df6d9e13277d6e37bb
20 avril 2022
20 avril 2022
FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG 15/00436 APPELANTE : Madame [K] [N] 6 avenue des Iles d'Amérique Les Terrasses d'Hélios 34300 CAP d'AGDE Représentée par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleChambre des déférés
6710aa60be64d7e510245086
16 octobre 2024
16 octobre 2024
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Guillaume BARDON
Source officielle3e Chambre A
61624d6eed30a8f56173831d
27 mars 2014
27 mars 2014
C/ SARL GROUPE EUROCAF ASSURANCES SA GENERALI ASSURANCES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
représentant légal en exercice sise [Adresse 18] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleChambre 1-1
5fdab51a354eb6464d8166fd
4 juin 2019
4 juin 2019
LE GUEN GOZLAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [H] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03480_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis la somme de 2 000 euros à la charge de l'État en application
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89479
2 octobre 2007
2 octobre 2007
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me François TENDRAIEN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-*
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac19
7 février 2008
7 février 2008
.-13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2008 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af41
14 février 2008
14 février 2008
.- 13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue le 10 Janvier 2008 en audience
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle3e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6ff6
19 avril 2023
19 avril 2023
à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05019 APPELANTE : Madame [F] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Olivier BANCE de la SCP RAYNAUD-BARDON
Source officielle5e chambre Pole social
662b43d2fe254500083149a4
25 avril 2024
25 avril 2024
SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT, avocat au barreau de CARPENTRAS Société [6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleChambre 1-3
680c6be28eda960fba78b309
25 avril 2025
25 avril 2025
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officiellePage 8 sur 49