Si Belle de l'ensemble de ses demandes, - condamner la société Si Belle à lui payer la somme de 15 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, dépens en sus.

avis de réception sont revenus signés par la SCI BELLE EPOQUE le 24 octobre 2017 et monsieur [H] [U] le 7 novembre 2017.

par Me MAGNA, avocats au barreau de BEZIERS Me Jean François A..., pris es qualité d'administrateur et aujourd'hui de mandataire judiciaire de la SARL LA BELLE VENDANGE ... 34070 MONTPELLIER représentée

C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE DE TERRA BELLA 1- VILLAGE TERRA BELLA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier Jacques

épouse [O] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS

Par jugement du 30 octobre 2023, le tribunal de commerce de Béziers a placé la société AFI Stratégie en liquidation judiciaire.

de BEZIERS INTIMES : Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau

Par conclusions du 20 mars 2023, la société Aux Belles Demeures et M.

BELLE-ISLE [Localité 4] ...

de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SCI Bella aux dépens comprenant les frais de référé et d'expertise.

[M] [R], actionnaire et salarié de cette société a rejoint la SARL Bela Solutions - BELA -. 2 - Suspectant BELA d'actes de concurrence déloyale, VMS saisissait par requête du 10 février 2009, le Président

Sur la responsabilité du centre Belle Alliance : 2. En premier lieu, M.

BELLA VITA C/ S.A.R.L. EOS SYSTEM ...

Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.

BELIVE C/ S.E.L.A.R.L.

Les belles feuilles, la Sarl Les belles feuilles et M.

La société La belle corbeille n'a procédé à aucun paiement depuis le commandement de payer à l'exception de la somme de 398,89 euros le 7 février 2024, réglée par virement provenant d'une société La belle

sur la question de savoir si le CCE GDF SUEZ pouvait se prononcer sans consultation préalable du CEE GDF SUEZ compte tenu des conséquences de la mise en oeuvre du projet incluant aussi des salariés belges