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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Représenté par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 INTIMEE UGIP ASSURANCES anciennement dénommée SOLOGNE FINANCES [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Harold BERRIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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31 août 2022
31 août 2022
du centre de loisirs la ferme de la mairie de [Localité 4] le soir du 20 janvier 2017 et que plusieurs denrées alimentaires provenant de ce client, des yaourts, des fruits, des gâteaux, du lait, du beurre
Source officielleSociale B salle 3
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 27 août 2024 FAITS ET PROCEDURE la société BARRY CALLEBAUT NORD CACAO, spécialisée dans le traitement du beurre de cacao destiné à l'industrie chocolatière,
Source officielleCour d'Appel
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6 novembre 2007
6 novembre 2007
VIA LOCATION, venant également aux droits de la Société EGNATIA prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 28 rue de Berri 75008 PARIS représentée par Me Rémi PAMART, avoué
Source officielleCour d'Appel
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15 avril 2010
15 avril 2010
d'un pouvoir général CAISSE RSI DES PROFESSIONS LIBERALES D ILE DE FRANCE 22 rue Violet 75730 PARIS CEDEX 15 non représentée CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D ASSURANCE 21 rue de Berri
Source officielleCour d'Appel
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27 mai 2016
27 mai 2016
la pierre de taille recouvrant la maçonnerie du mur située de part et d'autre et au-dessus des deux portes du garage ainsi que le mur de 1 m de haut en moellons de pierres appareillées et à joints beurrés
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01267_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par suite, dès lors qu'il est constant que Mme D a procédé, le 28 septembre 2010, à la facturation d'un montant de TVA de 117 306 euros dans une facture d'honoraires adressée à la SCI du 21 rue de Berri
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00965_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; / () ". 9.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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2 mai 2023
2 mai 2023
NOVARAM NANTES ( enseigne BELLACITTA) prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cédric BEUTIER, Avocat au Barreau de NANTES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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26 avril 2024
26 avril 2024
Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 19/09917 APPELANT Monsieur [O] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline ARNAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEES CIPAV GROUPE BERRI
Source officielleCour d'Appel
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15 avril 2008
15 avril 2008
représenté par Me Nathalie ATTIAS LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0448, INTIMEES 2o - Société AGENCY.COM LTD 20 Exchange Place New York, NY 10005 U.S.A représentée par Me Harold BERRIER
Source officielleCour d'Appel
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20 décembre 2007
20 décembre 2007
DES ARTISTES 90 avenue de Flandre 75943 PARIS CEDEX 19 régulièrement avisée, non représentée CAISSE DE RETRAITE DE L'ENSEIGNEMENT DES ARTS APPLIQUES DU SPORT ET DU TOURISME (CREA) 21, rue de Berri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02770_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par ailleurs, la responsable d'agence d'intérim a attesté que l'intérimaire en question présentait le lendemain un œil au beurre noir, tout en précisant que les éléments médicaux ne pouvaient pas être
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
l'ordonnance de référé du C.P.H. de [Localité 7] du 23/04/2025 RG : 2025/10816 Annulation de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno CARRIOU, - Me Cédric BEUTIER
Source officielleChambre Commerciale
6a2108cccdc6046d4708d4b0
3 juin 2026
3 juin 2026
Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [N] [S] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03141_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2022, la société Arkémine, représentée par Me Martinet-Beunier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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21 novembre 2018
21 novembre 2018
narration des faits notamment l'emprunt en 2011 d'un montant de 1 200 000 euros dont il refuse de justifier de l'affectation des fonds, ou encore des travaux engagés dans son appartement personnel, rue de Berri
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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18 février 2020
18 février 2020
extraits de viande ; fruits et légumes conserves, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;beurre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22a
7 mars 2012
7 mars 2012
est également impactée négativement par la baisse sensible de la consommation en produit cacao en Europe (-5 % par rapport à l'année passée), ainsi que par la baise significative du prix de vente du beurre
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4129ffd2adfff4f33e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
alors au poste de 5H en charge de la production de sandwick/salade, vous m'avez annoncé que vous ne pouviez pas faire les béarnais, rustique et terre et mer car nous étions en rupture de St Moret et de beurre
Source officiellePage 8 sur 13