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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
603460a117f3234f704b0def
15 décembre 2016
15 décembre 2016
qualité de mandataire liquidateur de la sarl Méditerranée Production demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Chloé TOURRET-BERGANT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89556
13 septembre 2007
13 septembre 2007
PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 23 Novembre 2006 Section : ACTIVITÉS DIVERSES ENTRE DEMANDERESSE AU CONTREDIT ASSOCIATION LE VERBE DE VIE Abbaye d'Aubazine 19190 BEYNAT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01879_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Desservie au nord par la rue de Bersat, elle est entourée à l'ouest, au sud et à l'est par plusieurs parcelles non bâties, ces parcelles constituant un vaste ensemble homogène à dominante naturelle offrant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea70
29 septembre 2016
29 septembre 2016
[W] est ultérieurement devenu directeur général de la société Chocolaterie de Beussent animée par la famille [T]-[R], propriétaire des titres des sociétés Kaviar et Prestige et Kaviar et bénéficiaire finale
Source officielleChambre 1-4
6780be2b780de3a214879f16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXA FRANCE IARD représentée par Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
QUALICONSULT représentées par Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurelie BEFVE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes SAS KIM
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03291_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
495580 du 23 décembre 2024 à la Cour, où ils ont été enregistrés sous le n° 24MA03291, et un mémoire complémentaire enregistré le 19 mars 2025, les sociétés CBC et Axa France IARD, représentées par Me Bergant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01214_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
13 mars 2024 et le 14 mars 2024, la société par actions simplifiée à associé unique Everlite, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le n° 392 193 983, représentée par Me Bergant
Source officielle1ère Chambre C
5fdc637f01e3c58762207d26
29 novembre 2018
29 novembre 2018
-MAF- Société MARSEILLAISE D'ARCHITECTURE PARTENAIRE (MAP) Copie exécutoire délivrée le : à : Maître JUSTON Maître OTTO Maître TROJMAN Maître GUEDJ Maître DE ANGELIS Maître BERGANT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde17d72d5a63b56d9f7d05
3 juillet 2018
3 juillet 2018
239 Représentée par Me Laurent MORET de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 Ayant pour avocat plaidant Me Caroline LERIDON de la SCP SCP LERIDON & BEYRAND
Source officielleChambre 3-1
5fdb961cee77b974bfa651a6
21 février 2019
21 février 2019
GARCIA INGENIERIE, dont le siège est [Adresse 4] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Frédéric BERGANT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca764942cda663924a7c13
8 octobre 2020
8 octobre 2020
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Laurent MORET de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 Ayant pour avocat plaidant la SCP LERIDON BEYRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96808
16 décembre 2015
16 décembre 2015
, Considérant que les intimées reprochent à GM France de ne pas avoir eu la prévenance de GM Canada avec ses distributeurs, d' avoir préféré «envoyer la totalité de son réseau à la casse en les bernant
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405a
3 octobre 2013
3 octobre 2013
cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistées de Me Thierry BEYRAND
Source officielleChambre 1-4
64a7aefa3bcaf505db696218
6 juillet 2023
6 juillet 2023
demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Caroline LERIDON de la SCP SCP LERIDON & BEYRAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256db0bfda47c900760e7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Mme [E] [O] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [J] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Thierry BEYRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af686cb6c6260008b530b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Commerce et des Sociétés de Saint-Denis sous le n°424 223 352 représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, assistée de Me Thierry BEYRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6870b6c6260008b530b2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Née le 27 juillet 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, assistée de Me Thierry BEYRAND
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01988_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 novembre 2024, la société Alpha services, représentée par Me Bergant, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la réformation du jugement attaqué en tant qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
80347-35103 RENNES CEDEX 3 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Monsieur Pierre MOREAU, Président de la Chambre de l'Instruction, Monsieur François BEYSSAC
Source officiellePage 8 sur 9