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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc7e0bee3fa4a15c770425
21 novembre 2018
21 novembre 2018
La société Valente sécurité, anciennement dénommée Métal 92, puis Métal industry et ensuite Securystar France, est spécialisée dans la métallurgie et en particulier dans la fabrication de portes blindées
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00739_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL04238_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02080_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03824_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03943_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886b5
22 mai 2006
22 mai 2006
PROCÉDURE : Sur un devis du 19 Février 1998, Monsieur Pierre Y..., demeurant à TARBES (Hautes-Pyrénées), a commandé à Monsieur Michel X..., exerçant sous l'enseigne Centre Sécurité Multipoints, une porte blindée
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1dd
4 avril 2023
4 avril 2023
audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T.88, postulant et ayant pour avocat plaidant Me François BLANGY
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f03
2 juillet 2021
2 juillet 2021
EURIEL INVEST [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 Composition de la cour :
Source officielle1ère Chambre civile
64a7afbc3bcaf505db6964a8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Localité 3] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/02781 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HC5P Monsieur [G] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pierre BLIN
Source officielle2ème chambre sociale
681306bb8cc74354d66475ad
24 avril 2025
24 avril 2025
n° 22/00297 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 APPELANTE : Madame [R] [J] [Adresse 3] [Localité 5] [Localité 2] Représentée par Me Pierre BLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435a9
12 novembre 2015
12 novembre 2015
MUTUELLE DE L'EST BRESSE ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au [Adresse 5] Représentée par Me Michel BLIN
Source officielleChambre 20
62e8be734f6d33e2e97f094c
1 août 2022
1 août 2022
la personne de son représentant légal Zone Industrielle [Localité 2] Représentée par Me Dominique Serge BERGMANN, avocat à la cour - partie défenderesse au référé - Nous, Pascale BLIND
Source officielleChambre 17 (SC)
62f73e7843b00e05d4fac708
12 août 2022
12 août 2022
Jean-Luc JAEG, avocat générale Pascale BLIND, présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assistée lors des débats et de la mise à
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-44000 NANTES Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Madame Manuela Z... née le 17 février 1976 à VITRY 35500 demeurant...-44000 NANTES Représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627ea438d18b7ebf63d22e
31 janvier 2013
31 janvier 2013
déférée à la Cour : Jugement du 28 Juillet 2011 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 10/01872 APPELANTS Madame [B] [V] divorcée [O] demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BLIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162d32a70d46c7f95e82626
1 décembre 2011
1 décembre 2011
: Jugement du 05 Mai 2009 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 08/02851 APPELANTES Madame [M] [W] CCAS de [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par la SCP MICHEL BLIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616307ff5a67331bacec3c62
29 novembre 2011
29 novembre 2011
: Jugement du 25 Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 200815133 APPELANTES Madame [M] [T] divorcée [U] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP MICHEL BLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc67
2 décembre 2010
2 décembre 2010
& Laurence BLIN, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Serge BEYNET, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS à la SAISINE : - Mademoiselle [M] [Y] demeurant [Adresse
Source officiellePage 8 sur 87