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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab1
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François BOISSEAU, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca597e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
marchand (fond), du 01/01/1986 au 31/03/1986 : déhouilleur petit stoss (fond), du 01/04/1986 au 30/09/1986 : boiseur renforcement (fond), du 01/10/1986 au 31/01/1987 : boiseur-foudroyeur (fond), du
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6710b6c6260008b5300a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
01/05/1990 au 30/11/1990 : boiseur chantiers machine dressant ; du 01/12/1990 au 28/02/1991 : piqueur d'élevage en PRH dressant ; du 01/03/1991 au 30/09/1991 : boiseur chantiers machine dressant ;
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
642e75af8b510604f5bc1d88
5 avril 2023
5 avril 2023
FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte du 18 juillet 2014, la SCI la Terrasse de la Boissière a donné à bail commercial à Monsieur [C] [K] et Madame [C] [D] tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fd9e0164b2cad1f4bb0752f
12 novembre 2019
12 novembre 2019
/07724 qui a conféré l'exequatur à un arrêt du 20 décembre 2016 rendu par la Cour suprême du Cameroun APPELANT Monsieur [F] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Olivier DE BOISSIEU
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
69cf54fccdc6046d47f2e9c4
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPOSE DE LITIGE Le 21 janvier 2002, [E] [T] a été embauché par contrat à durée indéterminée par la société anonyme des bâtisseurs parisiens ([2]) en qualité de coffreur boiseur.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
1963 au 02/08/1965 : man'uvre ' contrôleur bandes ; du 03/08/1965 au 05/06/1966 : contrôleur bandes ; du 06/06/1966 au 31/05/1971 : aide-piqueur ' abatteur ; du 01/06/1971 au 31/05/1983 : abatteur-boiseur
Source officielleCh. civile et commerciale
6960b6bacdc6046d47b87719
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Céline BOISSEAU de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE Madame [H] [M] [Adresse 1] [Localité 11] représentée et assistée par
Source officielle4ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a9b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
6], [Adresse 6] ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me François LEROY de la SCP ROUDET-BOISSEAU-LEROY-DEVAINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c56
23 janvier 2007
23 janvier 2007
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU représenté par Monsieur Jean-Yves BUTEAU, de la FNATH, muni d'un pouvoir régulier Suivant déclaration
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01211_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A B représenté par Me Géraldine Boitieux, demande à la cour : - d'annuler le jugement ; - d'annuler la décision implicite du 10 mai 2021 et la décision implicite de rejet du 9 septembre 2021 ;
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64379e279477fe04f5cc65db
11 avril 2023
11 avril 2023
Marseille Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Maître Jérôme BOISSEAU
Source officielleChambre sociale 4-5
69d5e107cdc6046d477a9350
7 avril 2026
7 avril 2026
greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 24/01093 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOUD du rôle général, opposant : Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Tristan BORLIEU
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdca3a7f1aa3c07d9682ea4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
plaidant Me Xavier Laydeker, avocat au barreau de Bordeaux INTIMÉ Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] (31000) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Marc Boisseau
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b429
11 mars 2008
11 mars 2008
titre des frais irrépétibles d'appel, Vu le mémoire adressé par lettre recommandée avec accusé de réception du 20 septembre 2007, notifié le 24 septembre 2007 par le greffe de la cour à M et Mme BOISSEAU
Source officielle6e chambre
6032a85f35ebc6203d9a3fb9
12 décembre 2017
12 décembre 2017
la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 14/01608 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DE BOISSIEU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24b1cdc6046d474836b2
14 avril 2026
14 avril 2026
les chantiers du bassin des Houillères de Lorraine du 1er février 1975 au 29 février 2000, aux postes suivants : apprenti-mineur, raucheur, remblayeur pneumatique, préposé entretien piles, abatteur-boiseur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38bacdc6046d4785dcf2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
unités d'exploitation Merlebach et [Localité 21] : du 30/10/1978 au 17/01/1979 : apprenti-mineur (fond), du 18/01/1979 au 25/02/1979 : équipeur-déséquipeur (fond), du 26/02/1979 au 31/03/1980 : boiseur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697312f2cdc6046d4762b950
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Cependant, il résulte des bulletins de paie de la victime soumis à la cour que cette dernière exerçait les fonctions de boiseur, finisseur et qu'en cette qualité, elle effectuait des travaux comportant
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6714b6c6260008b5300c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
aide-piqueur ' foudroyeur (fond) ; du 22/05/1967 au 31/08/1968 : aide-piqueur ' préparateur remblayeur pneumatique (fond) ; du 01/09/1968 au 31/12/1975 : piqueur (fond) ; du 01/01/1976 au 31/05/1976 : boiseur
Source officiellePage 8 sur 40