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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
68e894a6d8f6cc6d55dd3f94
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] par la société Hôtel la Boétie et dit que le premier devra, en conséquence, restituer à la seconde une certaine somme. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT02746_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
société Japac, Vinet, Chagnaud Construction, aux droits de laquelle vient la société DG Construction, représentée par Me Senecal ès-qualités de mandataire liquidateur, Kemica, Bouchet TP, Eurovia, Bonnet
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a070cfbd3050592a140e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
cause pendante ENTRE : Monsieur [Z] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [R] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Sarah BOUET
Source officielle13e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 23/06663 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDCE Audience dans le cadre de la mise en état de la 13e chambre de la cour d'appel de Versailles du 02 Novembre 2023 Nous, Delphine BONNET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4160
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Monsieur [R], [N] [V] né le 31 Juillet 1941 à [Localité 5] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Philippe-Adrien BONNET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a113a7ecdc6046d47a699eb
22 mai 2026
22 mai 2026
LOG MARKET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85207
30 octobre 2000
30 octobre 2000
BOULET, conseiller à la 24ème chambre A. Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : Demande admise.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376106974d258318455171
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, bowetteur, élargisseur galerie rocher, régulateur de roulage, bowetteur ouvrier spéciaux rocher, poseur de rails, élargisseur galerie rocher, poseur de rails, régulateur de roulage, poseur de rails,
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933bd
23 juin 2016
23 juin 2016
née le 04 Octobre 1978 à ROUEN (76) ... ... 17430 TONNAY-CHARENTE comparante en personne, assistée de Me Elise BONNET, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c0
23 juin 2016
23 juin 2016
Appt 1 17340 CHATELAILLON PLAGE comparante en personne, assistée de Me Elise BONNET, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Par acte du 30 juin 1997 ayant pour objet de rappeler et préciser les obligations respectives des parties, il a été convenu que la société Rochais-Bonnet " engageait " M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fd8000cdc6046d4704723f
7 mai 2026
7 mai 2026
2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe-Adrien BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878db
29 septembre 2005
29 septembre 2005
Cours Lafayette 69003 LYON 03 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Luc DURAND, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Marc X... 20, rue des Mûriers 69720 SAINT BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Le Martinet 15140 ST BONNET DE SALERS Mme Carole Y... épouse X...
Source officielle11e Chambre A
5fde0ad84df402a98baa14e3
6 juillet 2018
6 juillet 2018
représenté par Me Jean Paul Z... de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me A...
Source officielleChambre 3-2
626b8031d1fb03057d9a4de2
28 avril 2022
28 avril 2022
DBVB-V-B7C-BCY4N SA COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [Z] [O] SARL STELLEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé PAVARD Me Marc BOLLET
Source officielleChambre 3-3
69cf6ea5cdc6046d47f5029f
2 avril 2026
2 avril 2026
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Julie ROUILLIER Me Marc BOLLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85638
17 janvier 2001
17 janvier 2001
BONNET, Président, qui en a rendu compte à la Cour composée de : Mme C... & M. FAUQUENOT, Conseillers, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1re Chambre A
616355c8bf1fa7f870d29f38
3 mai 2011
3 mai 2011
APPELANTS Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 5] 1938 à [Localité 10] (TUNISIE) (99), demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par la SCP BOLLET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb6
24 février 2011
24 février 2011
créanciers de la société [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant pour la SCP BOLLET
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