Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
68709fcbf0cfe7ae188fea3a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
T.R.2.J C/ [B] [E] Copie exécutoire délivrée le à : Sarl Perrine Coru Me Borel COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0001JK1 INTIMEE [O] [N] Représentée par Me Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielle5ème Chambre
65a0f71d383a880008fd08bb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PACIFIC Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 143469 INTIMEE S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd85
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N2K C/ [T] [X] [N] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence BORREL-PRAT Me Katia BONEVA-DESMICHT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 24
Source officielle2ème Chambre
64f8167d0a9accd9695a4367
5 septembre 2023
5 septembre 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : Monsieur [I] [P] né le 18 juin 1959 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Fanny BOREL
Source officielleChambre commerciale 3-2
6629f375dc6faf0009588b07
24 avril 2024
24 avril 2024
APPELANTS DEFENDEURS A L'INCIDENT C/ Monsieur [D] [K] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Maître Céline BORREL
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'une aide juridictionnelle totale numéro C3113-2023-000674 du 11/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]-FD) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Fanny BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
CHALLANS Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON SCI DES BAINS 169 boulevard des pins 06150 CANNES LA BOCCA Représentant : Me Xavier BOREL
Source officielle6e chambre
6033a17b2c892955fe90c57b
9 mai 2017
9 mai 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Février 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Juin 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162678b12fe6a3e85a6c881
10 décembre 2013
10 décembre 2013
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162823c7a007b88ee156721
15 octobre 2013
15 octobre 2013
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e32c25a97f0381f533e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine LE FRANCOIS, présidente Mr Christian BYK, conseiller, Mr Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00303_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 février 2024, la commune de Gardanne, représentée par la SELARL Borel et Del Prete, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle5ème Chambre
68df589e5835300816d81612
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Etablissement public immatriculé au RCS de [Localité 2] sous le numéro 274 400 027, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielle5ème Chambre
6960ba7acdc6046d47b8d4b2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juridiction : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE REDON ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [E] [H] épouse [M], Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielleChambre 4-3
64a8fef303029105dbedbf48
7 juillet 2023
7 juillet 2023
AJILINK AVAZERI-BONETTO, prise en la personne de Maître Frédéric AVAZERI, Administrateur judiciaire de l'Association ADAI S.A.S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66b702753c6673575cac176a
9 août 2024
9 août 2024
[N] SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ M.
Source officielle2ème Chambre
677f661ee034c1f8dc458865
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24022250 INTIMEE [P] [U] VEUVE [D] Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielle5ème Chambre
689584ef5318a824d05b0020
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Société Anonyme d'H.L.M. immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 867 801 334, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officiellePage 8 sur 55
BORELLO, Manon, Marie
16/08/2026
Voir →
BORELLO HOTEL BAR RESTAURANT DES MAURES
06/08/2026
Voir →
BORELLO ISOCLAIR
15/04/2026
Voir →
BORELLO-MARTIN
24/02/2026
Voir →
BORELLO-MARTIN
24/02/2026
Voir →