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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 12] en date du 05 Janvier 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: [XXXXXXXXXX01] Monsieur [Y] [D] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Boris
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c3
5 février 2008
5 février 2008
Il en ressort qu'il est survenu le 12 avril 2000 à 21 heures 45, à Arles, sur la route départementale numéro 570 entre les Saintes-Maries de la Mer et Arles, voie sur laquelle circulait M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df2
5 février 2008
5 février 2008
Il en ressort qu'il est survenu le 12 avril 2000 à 21 heures 45, à Arles, sur la route départementale numéro 570 entre les Saintes-Maries de la Mer et Arles, voie sur laquelle circulait M.
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6740
5 avril 2024
5 avril 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Février 2024 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89275
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Elle soutient que l'accident est dû à la position dangereuse de l'engin de travaux publics, stationné en bordure de chaussée avec la lame face à la route.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd0
15 octobre 2013
15 octobre 2013
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01202_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
par un alignement d'arbres (voie publique Roger Salengro) identifié comme séquence paysagère remarquable qui crée une continuité végétale, que le bien se distingue par une quantité importante d'arbres
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91220
21 janvier 2014
21 janvier 2014
chutait avant d'être transportée au service des urgences de l'hôpital Gaston Bourret à Nouméa où étaient constatés « une luxation récidivante de l'épaule droite et une rupture complète de la coiffe des rotateurs
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019040
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6799c93ad742d0b11d26bdd5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 18 novembre 2024, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée du rapport, assistée de Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4b2799a9057d5dd241
4 mai 2022
4 mai 2022
Le 9 avril 2014, après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie de Loire-Atlantique (la caisse) a pris en charge la pathologie Coiffe des rotateurs rupture partielle ou transfixiante objectivée
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b26
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Ce véhicule était juste sur le bord de la chaussée........j'ai freiné et je n'ai fait aucune embardée.
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
Le navire, de type cargo RO-RO, faisait route vers le Nord et avait quitté le port d'Avilès (Espagne) la veille, à 21 heures. Il se rendait au port d'IJMUIDEN (Pays-Bas).
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d2a
29 janvier 2002
29 janvier 2002
FP/JL Numéro 386 /02 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 29/01/2002 Dossier : 00/02688 Nature affaire : Non déclaré Affaire : Roger X..., Emma Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
ROG / MB DOSSIER N 07 / 00906 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 956 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET,
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d8
29 janvier 2002
29 janvier 2002
FP/JL Numéro 386 /02 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 29/01/2002 Dossier : 00/02688 Nature affaire : Non déclaré Affaire : Roger X..., Emma Y... épouse X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la SARL TC Rodus et la SARL Sylovia, représentées par Me Durand du cabinet Frêche et associés, concluent à titre principal au rejet de la requête
Source officielleChambre sociale
62e3791df18708e2e904b06e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
, faisant valoir en substance que : -contrairement à ce que soutenu par l'employeur, aucun panneau n'avait été mis pour « avertir de la trappe de la cale », et la seule attestation du commandant de bord
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04386_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Kieffer, représentant Mme C..., et celles de Me Reghin, représentant la commune de Rians. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01330_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 février 2019, Mme B...
Source officiellePage 8 sur 34
fleursetpollenscbd, ROUX, Boris
12/02/2023
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LA TABATIERE, TOMBOIS, BOUVET, Nelly, Marilyne, Boris René Louis, ROUX
Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Boulevard Robert Masson 08300 Rethel, Adresse du nouveau propriétaire: 19 Rue de Villedommange 51370 Les Mesneux
22/02/2022
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ROUX-TOMBOIS, BOUVET, Nelly, Boris René Louis
Acte en date du 03/01/2022 enregistré au REIMS le 11/01/2022 sous le numéro 2022 00001706 réf.: 2022N00129 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Boulevard Robert Masson 08300 Rethel, Adresse du nouveau propriétaire: 30 Rue Vauban 51100 Reims
08/02/2022
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LE ROUX, Boris Thibault
20/06/2021
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ROUX, Boris, Louis, Emmanuel
07/02/2016
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