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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae7
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 15 Août 1976 à AUTUN (71400) ... 42600 MONTBRISON représenté par Me Annie GUILLAUME, assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67f8a5d0ec820a3a2a05e86a
10 avril 2025
10 avril 2025
Les exemples peuvent se multiplier également avec les clients Boston Consulting à qui vous avez proposé des relations privilégiées avec la maison Prunier, sans devis de notre entreprise, ou encore le
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a2
24 avril 2025
24 avril 2025
LE MILANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin BOITON de la SELARL BENJAMIN BOITON AVOCAT Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
la cour : Jugement rendu le 28 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 04/ 04196 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc BORTEN
Source officielle8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043786
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de LYON, toque : 1813 Ayant pour avocat plaidant Me Julie CANTON, avocat au barreau de LYON La société OTEIS, anciennement dénommée la société GRONTMIJ, venant aux droits de la société SECHAUD & BOSSUYT
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8c4383a880008fd0984
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : C N° RG : 19/00395 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier VAN GEIT Me Marc BORTEN
Source officielle2ème Chambre
68f864f95d3e42c22e13b9db
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Z] [H] Me [E] [D] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BOITTIN -
Source officielle15e chambre
6035dede95087b454bd27207
10 février 2016
10 février 2016
d'avant la crise, la contraignant à appliquer une stratégie 'dite low cost' et à sous-traiter une partie des activités du Laboratoire analytique (site de [Localité 3]) ; que son concurrent, le groupe BOSTIK
Source officielle3e Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4638
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Monsieur [Z] [J] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7], demeurant [Localité 2] représenté par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Danièle BOUTEN-NICOLAI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00990_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 mai 2022 et le 13 juin 2022, le Grand port maritime de Marseille, représenté par Me Boiton, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc4
29 janvier 2004
29 janvier 2004
du 1er janvier 1997, la Société BAUSCH & Y... a accordé à la Société LABORATOIRE CHAUVIN : "le droit exclusif de distribuer, vendre et promouvoir ses produits sous toutes leurs présentations (Renu, Boston
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0d8ec25a97f0381f4dea
12 février 2015
12 février 2015
Octobre 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section encadrement RG n° 10/02965 APPELANTE SA BANQUE PRIVEE 1818 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marc BORTEN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cf
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 09 Décembre 1969 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42380 ABOEN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleRétention Administrative
69e708fbcdc6046d47fa3c61
19 avril 2026
19 avril 2026
LE PREFET DU BAS-RHIN À Mme [F] [D] née le 18 Mars 1992 à [Localité 1] (BOSNIE-HERZEGOVIE) de nationalité BOSNIAQUE Actuellement en rétention administrative. Vu la décision de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d615
21 janvier 2011
21 janvier 2011
En août 1998, elles ont repris avec la société CABOT SQUARE, filiale du CRÉDIT SUISSE FIRST BOSTON.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01092_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022, ensemble des mémoires complémentaires enregistrés les 20 décembre 2022 et 31 janvier 2023, la région Auvergne Rhône-Alpes, représentée par Me Boiton
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61628543c10e2193c5780a63
30 mai 2013
30 mai 2013
[E] a transmis, en 2007, une demande de deux praticiens pour participer à un congrès à Boston, qui a d'ailleurs été refusée et si la société Covidien observe qu'il n'était programmé aucun congrès dans
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02257_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Nelly Leroux-Bostyn, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01247_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
L'Eurométropole de Strasbourg a été rendue destinataire d'une déclaration d'aliéner des biens situés à Strasbourg, 8 rue de Londres, 4/8 rue de Leicester et 11 rue de Boston/16 rue de Leicester, situés
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efeb
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 21 Avril 1972 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42450 SURY-LE-COMTAL représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officiellePage 8 sur 17