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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02615_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Trebesses, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00056_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré présentée par la préfète de la Creuse a été enregistrée le 22 mai 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01996_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02865_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03247_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03415_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03748_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03861_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00470_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00866_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02906_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02631_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02829_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
627df8bd0d41e0057d43e3eb
11 mai 2022
11 mai 2022
[G] Broussaud a tenu des propos haineux envers M. [J] [P], il ne dit pas lesquels. Au total, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888e7
3 avril 2024
3 avril 2024
BDR & ASSOCIES (venant aux droits de la SCP BROUARD [L]) prise en la personne de Me [C] [L], agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [M] [V], décédé, désigné à cette fonction selon jugement
Source officielle1ère Chambre civile
67061e35fde28ee42071110d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[S] lui-même ne se qualifiant pas de consommateur alors que son activité d'éleveur de bovins qui achète des animaux pour revendre leur broutards conduit la cour à retenir que celui-ci présente la qualité
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2fb3009f81000890dc7d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur le fondement de la garantie des vices cachés, le premier juge a estimé que les déchets étaient présents avant la vente, la présence de broussailles sur lesdits déchets permettant de retenir que leur
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e42
12 janvier 2015
12 janvier 2015
.-19130 SAINT BONNET LA RIVIERE représenté par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 1183 du 26/ 09/ 2014 accordée par le bureau
Source officielleChambre 4-4
6708bff9445a086e2bcedaa1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
barreau de NICE APPELANT Monsieur [T] [I] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Morgane BATTAGLINI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Maxime BROISSAND
Source officiellePage 8 sur 60